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Réunion - Mardi 14 avril 2015 à 17h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
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Réunion - Vendredi 10 octobre 2014 à 21h15Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs).
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Réunion - Vendredi 10 octobre 2014 à 14h45Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs).
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Réunion - Mercredi 8 octobre 2014 à 14h30Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs).
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Réunion - Lundi 6 octobre 2014 à 21h15Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs).
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Réunion - Lundi 6 octobre 2014 à 15h15Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs).
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Réunion - Samedi 27 septembre 2014 à 14h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188).
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Réunion - Vendredi 26 septembre 2014 à 15h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188).
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Réunion - Vendredi 26 septembre 2014 à 9h30Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188).
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Réunion - Jeudi 25 septembre 2014 à 15h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188).
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Clôturée le mardi 18 août 2015