Recherche de questions (14^e législature)

• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 239 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : développement : missions

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 238 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : personnel

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 237 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : missions

  Question sans réponse
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 236 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : missions

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 235 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 avril 2017
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 234 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : archives

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 233 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : décentralisation : missions

  Réponse publiée le 19 novembre 2013
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 232 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : décentralisation : missions

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 231 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : missions

  Question sans réponse
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 230 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : missions

  Réponse publiée le 11 septembre 2012