Recherche dans la base des amendements

Législature 15^e

17^e
16^e
15^e
14^e
13^e
12^e

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(1844 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique, n° 3833
Liés au dossier législatif : Bioéthique
Examinés par : Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
1393	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1397	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1398	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1399	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1400	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1401	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1402	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1403	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1404	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1405	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1406	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1407	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1408	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1409	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1410	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1411	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1412	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1486	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1487	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1488	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Chargement du contenu

Fabrication de la liasse