Accompagnement des blessés psychiques de guerre

• Proposition de loi pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre, n° 4016, déposée le mardi 23 mars 2021.

  Mise en ligne : mercredi 24 mars 2021 à 10h00
• Renvoyé(e) à la commission de la défense nationale et des forces armées.

• Proposition de loi pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre, n° 4016, déposée le mardi 23 mars 2021.

  Mise en ligne : mercredi 24 mars 2021 à 10h00
• Examen en commission

  • Commission de la défense nationale et des forces armées
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 23 mars 2021

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 4016

      Voir les 8 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 14 avril 2021

          Rapport sur la proposition de loi de M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre (4016), n° 4093, déposé le mercredi 14 avril 2021.

          Mise en ligne : jeudi 29 avril 2021 à 19h40