Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 25 janvier 2018
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 25 janvier 2018
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 25 janvier 2018
(15e législature)
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Proposition de résolution, sur la transition énergétique dans l'Union européenne, n° 597, déposée le jeudi 25 janvier 2018.Mise en ligne : jeudi 25 janvier 2018 à 16h05
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 25 janvier 2018
(15e législature)
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Proposition de résolution, sur la transition énergétique dans l'Union européenne, n° 597, déposée le jeudi 25 janvier 2018.Mise en ligne : jeudi 25 janvier 2018 à 16h05
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Examen en commission
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 25 janvier 2018
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMercredi 21 février 2018Texte de la commission, n° 684-A0, déposé le mercredi 21 février 2018.Mise en ligne : mercredi 21 février 2018 à 17h00
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Discussion en séance publiqueVendredi 9 mars 2018
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Michels, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n°597)., n° 684-A0, déposé le mercredi 21 février 2018.Mise en ligne : mercredi 21 février 2018 à 17h00
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