Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (Dossier législatif en version repliée)

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, n° 0086 , déposé(e) le vendredi 16 octobre 2015

L'auteur de la proposition

M. Jean-Claude Lenoir

Tous les cosignataires

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, n° 0086 , déposé(e) le vendredi 16 octobre 2015

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Le rapporteur

M. Daniel Gremillet

Com. Affaires économiques

Rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapporteur

La commission a nommé M. Daniel Gremillet , rapporteur.

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Claude Lenoir et plusieurs de ses collègues en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (86), n° 216

Document non encore publié

Dépot : mercredi 2 décembre 2015

Texte de la commission

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Jean-Claude Lenoir et plusieurs de ses collègues en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (86), n° 217

Dépot : mercredi 2 décembre 2015

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Jean-Claude Lenoir et plusieurs de ses collègues en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (86), n° 217

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du mercredi 9 décembre 2015 CR - Discussion de la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, présentée par M. Jean-Claude LENOIR et plusieurs de ses collègues (n° 86, 2015-2016) (demande du groupe Les Républicains)

Texte adopté

Proposition de loi, adoptée, par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire le 9 décembre 2015, T.A. n° 0051

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, n° 3340 , déposé(e) le jeudi 10 décembre 2015

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : mercredi 16 décembre 2015 à 17h50

Le rapporteur

M. Antoine Herth

Com. Affaires économiques

Rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond Page de la commission

Rapporteur

La commission a nommé M. Antoine Herth , rapporteur.

Nomination : mardi 12 janvier 2016

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n°3340), n° 3448

Mise en ligne : vendredi 29 janvier 2016 à 19h00

Dépot : mercredi 27 janvier 2016

Agenda et comptes-rendus des réunions

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 à 9h30 CR

- Examen du texte
Réunion du mardi 2 février 2016 à 16h15 VI CR

- Examen du texte
Réunion du jeudi 4 février 2016 à 9h15 CR

- Examen du texte

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du jeudi 4 février 2016 VI CR

Afficher le sommaire du compte-rendu

Motion de rejet préalable

Une motion de rejet préalable a été adoptée lors de la première séance publique du jeudi 4 février 2016

Texte rejeté

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par l'Assemblée nationale, au cours de sa Première séance du 04/02/2016 le 4 février 2016, T.A. n° 674

Mise en ligne : lundi 6 janvier 2025 à 11h38

Motion de rejet préalable

Ce rejet est intervenu après l'adoption d'une motion de rejet préalable lors de la première séance publique du jeudi 4 février 2016

2ème lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par l'Assemblée nationale, au cours de sa Première séance du 04/02/2016, n° 371 , déposé(e) le jeudi 4 février 2016

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Le rapporteur

M. Daniel Gremillet

Com. Affaires économiques

Rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par l'Assemblée nationale, au cours de sa Première séance du 04/02/2016 (n°371), n° 472

Document non encore publié

Dépot : mercredi 16 mars 2016

Texte de la commission

Texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par l'Assemblée nationale, au cours de sa Première séance du 04/02/2016 (n°371), n° 473

Dépot : mercredi 16 mars 2016

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par l'Assemblée nationale, au cours de sa Première séance du 04/02/2016 (n°371), n° 473

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du mercredi 23 mars 2016 CR - Discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 371, 2015-2016) (demande du groupe Les Républicains)

Texte adopté

Proposition de loi, adoptée avec modifications, par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire le 23 mars 2016, T.A. n° 114

2ème lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, n° 3599 , déposé(e) le jeudi 24 mars 2016

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : mercredi 30 mars 2016 à 10h45

2ème lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature

Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, n° 78 , déposé(e) le jeudi 6 juillet 2017

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : jeudi 20 juillet 2017 à 15h25

2ème lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, n° 71 , déposé(e) le lundi 11 juillet 2022

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : mardi 12 juillet 2022 à 18h17

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

Navigation dans les étapes de la procédure

Les étapes de la procédure

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1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapporteur

Rapport de la commission

Texte de la commission

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte adopté

Texte adopté

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond Page de la commission

Rapporteur

Rapport de la commission

Agenda et comptes-rendus des réunions

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte rejeté

Texte rejeté

2ème lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapport de la commission

Texte de la commission

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte adopté

Texte adopté

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2ème lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature

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