Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 19/10/18 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution invitant le Gouvernement à créer un fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique, n° 1338 , déposé(e) le vendredi 19 octobre 2018 Mise en ligne : lundi 22 octobre 2018 à 15h00 L'auteur de la proposition M. Jean-Christophe Lagarde Tous les cosignataires Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution invitant le Gouvernement à créer un fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique, n° 1338 , déposé(e) le vendredi 19 octobre 2018 Mise en ligne : lundi 22 octobre 2018 à 15h00 Discussion en séance publique Texte rejeté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Troisième séance publique du jeudi 6 décembre 2018 VI VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte rejeté Texte rejeté Proposition de résolution, rejetée par l'Assemblée nationale le 6 décembre 2018, T.A. n° 203 Mise en ligne : vendredi 7 décembre 2018 à 14h30 Dépôt
