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12 septembre 2017Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : Diffusion des médias des pays voisins pour les Hexagonaux frontaliersRéponse publiée le 14 novembre 2017
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12 septembre 2017Rubrique : assurance complémentaireTitre : Harmonisation pour les agents de communes nouvellesRéponse publiée le 28 novembre 2017
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12 septembre 2017Rubrique : associations et fondationsTitre : Loi 1901Réponse publiée le 6 mars 2018
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12 septembre 2017Rubrique : associations et fondationsTitre : Fusion avec association dissouteRéponse publiée le 21 novembre 2017
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12 septembre 2017Rubrique : associations et fondationsTitre : Difficultés rencontrées par la Confédération musicale de FranceRéponse publiée le 6 mars 2018
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12 septembre 2017Rubrique : animauxTitre : Lutte contre le commerce de l'ivoireRéponse publiée le 31 octobre 2017
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12 septembre 2017Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Prévention de l'usage nocif de l'alcool chez les jeunesRéponse publiée le 23 janvier 2018
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12 septembre 2017Rubrique : agricultureTitre : Urbanisation des terres agricolesRéponse publiée le 17 octobre 2017
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12 septembre 2017Rubrique : agricultureTitre : Réforme de l'assurance récolte dans le secteur de la viticultureRéponse publiée le 24 octobre 2017
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12 septembre 2017Rubrique : agricultureTitre : Contrat assurance-récolteRéponse publiée le 24 octobre 2017