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Recrutement, mobilité et affectation des enseignants du premier degré
Mercredi 23 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles a entendu une communication de Rodrigo Arenas et Cécile Rilhac, co-rapporteurs de la mission flash sur le recrutement, la mobilité et l’affectation des enseignants du premier degré.
Lire la communication de la mission flash
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Mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle : examen de la proposition de loi
Mercredi 16 novembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle (n° 327).
Rapporteure : Clémentine Autain
La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Création d'un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap : examen de la proposition de loi
Mercredi 16 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap (n° 326).
Rapporteure : Nadège Abomangoli
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Audition sur la laïcité à l’école
Mercredi 9 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives (DGESCO), Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, Alain Seksig, secrétaire général du Conseil des sages de la laïcité, et Isabelle de Mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du Conseil, sur la laïcité à l’école.
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Audition de Sylvie Retailleau
Mercredi 2 novembre, à 17h, la commission des affaires culturelles auditionne Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche.
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Audition de Gérald Bronner
Mercredi 2 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Gérald Bronner, professeur de sociologie à Paris-Sorbonne Université, président de la commission « Les Lumières à l'ère numérique ».
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Audition de Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
Mercredi 26 octobre, à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions sur l'exécution 2021 du contrat d’objectifs et de moyens 2020-2022.
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Projet de loi de finances pour 2023 : audition d’Amélie Oudéa-Castéra et Sarah El Haïry
Mardi 25 octobre, à 17h30, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273), la commission des affaires culturelles auditionne Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et du service national universel. Puis elle examine pour avis les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative.
Rapporteure pour avis : Claudia RouauxLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi de finances pour 2023 : audition de Rima Abdul-Malak
Mercredi 19 octobre, à 21h30, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273), la commission des affaires culturelles auditionne Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture. Puis elle examine pour avis les crédits :
- de la mission Culture (Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis)
- de la mission Médias, livre et industries culturelles (Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- du compte spécial Avances à l’audiovisuel public (Fabienne Colboc, rapporteure pour avis)La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi de finances pour 2023 : audition de Pap Ndiaye
Mercredi 19 octobre, à 17h, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273), la commission des affaires culturelles auditionne Pap Ndiaye, ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse. Puis elle examine pour avis les crédits de la mission Enseignement scolaire.
Rapporteurs pour avis : Philippe Fait et Christophe MarionLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Audition de Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
Mercredi 12 octobre, à 11h, la commission des affaires culturelles auditionne Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde (FMM), sur l’exécution 2021 du contrat d’objectifs et de moyens 2020-2022.
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Audition de Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Mercredi 12 octobre, à 9h, la commission des affaires culturelles auditionne Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur l’exécution 2021 du contrat d’objectifs et de moyens 2020-2022.
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle