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Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Sylvie Retailleau puis examen pour avis des crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur"
Jeudi 26 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024.
Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur" :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (rapporteur pour avis : Hendrik Davi)
- Recherche (rapporteur pour avis : Philippe Berta)
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Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Rima Abdul-Malak et examen pour avis de crédits
Mercredi 25 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024.
Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits suivants :
- crédits de la mission "Culture" (rapporteure pour avis : Emmanuelle Anthoine)
- crédits de la mission "Médias, livre et industries culturelles" (rapporteur pour avis : Philippe Ballard)
- crédits du compte spécial "Avances à l’audiovisuel public" (rapporteure pour avis : Fabienne Colboc)
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Projet de loi de finances pour 2024 : audition d'Amélie Oudéa-Castéra et de Prisca Thevenot, puis examen pour avis des crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative"
Mardi 24 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Prisca Thevenot, secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et du service national universel, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024.
Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (rapporteur pour avis : Jean-Claude Raux).
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Harcèlement scolaire : table ronde
Mercredi 18 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a organisé une table ronde sur le harcèlement scolaire réunissant M. Jean-Pierre Bellon, directeur du Centre de Ressources et d’Études Systémiques contre les Intimidations Scolaires (Centre ReSIS), Mme Marie Quartier, directrice des pôles Formation et Consultation, et M. Serge Tisseron, président de l’association « Développer l’empathie par le Jeu des trois figures ».
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Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Gabriel Attal et examen pour avis des crédits de la mission "Enseignement scolaire"
Mardi 17 octobre, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2024, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Gabriel Attal, ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse, puis examiné pour avis les crédits de la mission Enseignement scolaire (rapporteurs pour avis : Philippe Fait et Christophe Marion).
Accéder au dossier législatif du projet de loi de finances pour 2024
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Audition de Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Mercredi 11 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France en 2022 et sur son rapport d’orientation.
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Radio privée : audition commune du Bureau de la radio et du Syndicat des radios indépendantes
Mardi 10 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Maryam Salehi, présidente du Bureau de la radio, Anne Fauconnier, déléguée générale, Christophe Schalk, président du syndicat des radios indépendantes, et Kevin Moignoux, secrétaire général, sur la radio privée.
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Écriture dite "inclusive" : rejet d'une proposition de loi
Mercredi 4 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a rejeté la proposition de loi portant interdiction de l’écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (rapporteur Hervé de Lépineau).
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Audition de Delphine Ernotte-Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
Mercredi 4 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Delphine Ernotte-Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions en 2022.
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Audition de Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Mardi 3 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), sur le rapport d’activité 2022 de l’Arcom.
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Création cinématographique : table ronde
Mercredi 27 septembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a organisé une table ronde sur la création cinématographique réunissant des représentants du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), de France Télévisions, de Canal +, de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), de la Société civile des auteurs, réalisateurs et producteurs (ARP), et de l’Union des producteurs de cinéma (UPC).
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle