Actualités

Mercredi 17 janvier, à 11h, la commission des affaires sociales auditionne Evanne Jeanne-Rose, rapporteur de l’avis du Conseil économique social et environnemental sur les métiers de la cohésion sociale, et Sophie Thiéry, présidente de la commission Travail et emploi.

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Mercredi 20 décembre, dans la matinée, Philippe Juvin et Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile, présentent une communication à la commission des affaires sociales.

Plus d’informations sur la mission flash

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Mercredi 20 décembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité (n° 1972).
Rapporteur : Nicolas Turquois

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Mardi 19 décembre, à 18h15, la commission des affaires sociales auditionne Jean Lessi, dont la nomination aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé est envisagée.

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Mercredi 13 décembre, à 9h, la commission des affaires sociales auditionne Christelle Ratignier-Carbonneil, dont le renouvellement aux fonctions de directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagé, puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement.
Rapporteur : Jérôme Guedj

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Mercredi 6 décembre, à 9h, la commission des affaires sociales auditionne Thibaut Guilluy, dont la nomination aux fonctions de directeur général de Pôle emploi est envisagée, puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29 1 du Règlement.
Rapporteur : Hadrien Clouet

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Mercredi 29 novembre, à 10h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1768).
Rapporteur : Yannick Neuder

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Mardi 28 novembre, à 18h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (n° 464).
Rapporteurs : Michel Lauzzana et Francesca Pasquini

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À partir du mercredi 22 novembre, à 17h00, la commission des affaires sociales examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.
Voir le dossier législatif

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Mercredi 22 novembre, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à déconjugaliser l’allocation de soutien familial (n° 1770).
Rapporteur : Hadrien Clouet

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Mercredi 22 novembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation (n° 1774).
Rapporteure : Alma Dufour

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Mercredi 15 novembre, à 15h, la commission des affaires sociales examine la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (n° 1110).
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