-
Rénovation énergétique des bâtiments : présentation du rapport de la mission d'informationMercredi 4 octobre, la mission d'information commune à la commission des affaires économiques et à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la rénovation énergétique des bâtiments a présenté son rapport d'information (corapporteures Julie Laernoes et Marjolaine Meynier-Millefert).partager -
Politique des espaces naturels protégés : auditionMercredi 27 septembre, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), accompagné de Erwan Cherel, chargé de programme « Aires protégées » de l’UICN, Eric Brua, directeur de la Fédération des parcs naturels régionaux, et Bruno Mounier, directeur de la Fédération des conservatoires d’espaces naturels, sur la politique des espaces naturels protégés.partager -
Financement des infrastructures ferroviaires : audition de Matthieu Chabanel, PDG de SNCF RéseauMardi 26 septembre, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur le financement des infrastructures ferroviaires.partager -
Incidences économiques de l'action pour le climat : présentation du rapport de France Stratégie et de l’Inspection générale des financesMercredi 5 juillet, Jean Pisani-Ferry et Selma Mahfouz ont présenté le rapport de France Stratégie et de l’Inspection générale des finances sur les incidences économiques de l’action pour le climat à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.partager -
Audition de Sylvain Waserman, dont la nomination est envisagée aux fonctions de président du conseil d’administration de l’AdemeMercredi 28 juin, en application de l'article 13 de la Constitution, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Sylvain Waserman, dont la nomination était envisagée aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de la transition écologique (Ademe), et a voté sur ce projet de nomination.partager -
Compensation des atteintes à la biodiversité : auditionMercredi 21 juin, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a organisé une audition sur le thème de la compensation des atteintes à la biodiversité dans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à l’industrie verte, en présence de :partager -
Audition de Patrice Vergriete, président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de FranceMercredi 14 juin, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Patrice Vergriete, président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France), sur le rapport d’activité de cette agence.partager -
Bilan des mesures de reconstruction et de réaménagement après la tempête Alex : présentation des conclusions de la mission "flash"Mercredi 14 juin, dans la matinée, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné les conclusions de la mission « flash » sur le bilan des mesures de reconstruction et de réaménagement des vallées de la Roya, de la Tinée et de la Vésubie après la tempête Alex (rapporteurs Alexandra Masson et Philippe Pradal).partager
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Jean-Marc Zulesi, député de la huitième circonscription des Bouches-du-Rhône
