Situation économique et investissements de la SNCF : audition de Jean-Pierre Farandou, Pdg de la SNCF
Mercredi 12 avril matin, la commission des finances auditionne de Jean-Pierre Farandou, président directeur général de la SNCF.
(Christine Arrighi et Eva Sas, rapporteures spéciales Transports de la mission Écologie, développement et mobilité durables)
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Évolution du système administratif local et de son financement : audition de représentants de l’AFIGESE
Mercredi 22 mars matin, la commission des finances a auditionné Pascal Bellemin, président de l’AFIGESE Réseau des financiers, gestionnaires, évaluateurs, manageurs des collectivités territoriales, et Bertrand Manin, copilote du groupe de travail dette, sur l’évolution du système administratif local et de son financement.
(Marina Ferrari et Joël Giraud, rapporteurs spéciaux de la mission Relations avec les collectivités territoriales)
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Évasion et fraude fiscales : audition de Gabriel Zucman, professeur associé à l’Université de Berkeley
Mercredi 22 mars à 9h, la commission des finances a auditionné Gabriel Zucman, professeur associé à l’Université de Berkeley, sur l’évasion et la fraude fiscales.
(Charlotte Leduc, rapporteure spéciale Lutte contre l’évasion fiscale de la mission Gestion des finances publiques)
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Contrats d’assurance de perte de récolte pour risque climatique : audition de représentants de compagnies d’assurance
Mercredi 15 mars 2023 matin, la commission des finances a auditionné des représentants de compagnies d’assurance sur la question des contrats d’assurance de perte de récolte pour risque climatique :
- Pascal Viné, directeur des relations institutionnelles et des orientations mutualistes de Groupama et Nadia Roignant Creis, directrice agricole ;
- Grégory Erphelin, directeur général de la Fédération nationale du Crédit agricole, Guillaume Oreckin, directeur général de Pacifica, Jean-Michel Geeraert, directeur du marché de l’agriculture.
(Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural)
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Audition sur l’accueil des personnes fuyant le conflit en Ukraine
Mercredi 8 mars 2023 matin, la commission des finances a auditionné Didier Leschi, directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration, et Joseph Zimet, préfet, directeur de la cellule interministérielle de crise, sur l’accueil des personnes fuyant le conflit en Ukraine.
(Stella Dupont et Mathieu Lefèvre, rapporteurs spéciaux de la mission Immigration, asile et intégration)
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Audition de Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires
Mercredi 8 février 2023 matin, la commission des finances a auditionné Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (Nicolas Sansu, rapporteur spécial Politique des territoires de la mission Cohésion des territoires).
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Coût du chauffage collectif au gaz dans les logements sociaux : audition de représentants d’ENGIE, d’EDF et de TotalEnergies
Mercredi 18 janvier à 11h, la commission des finances a organisé une audition sur le coût du chauffage collectif au gaz dans les logements sociaux.
Sont auditionnés :
- Benjamin Haas, directeur de la régulation France, de Frédéric Devieilhe, directeur client publics, entreprises et collectivités, de Julien Miro, directeur des relations parlementaires d’ENGIE
- Jean-Christophe Witschger, directeur Marketing – Expertise des Offres à EDF Commerce et Patrice Bruel, directeur des régulations d’EDF
- Olivier Jouny, directeur Integrated Power, et de Catherine Verdier, directrice activités B2B de TotalEnergies.
(sur proposition de David Amiel et Emmanuel Lacresse, rapporteurs spéciaux Énergie de la mission “Écologie, développement et mobilité durables”)
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Coût du chauffage collectif au gaz dans les logements sociaux : audition de représentants d’offices HLM et de bailleurs sociaux
Mercredi 18 janvier matin, la commission des finances a organisé une audition sur le coût du chauffage collectif au gaz dans les logements sociaux.
Sont auditionnés :
- Claude KNAPIK, directeur général de BATIGERE en Île-de-France
- Nicolas PRUDHOMME, directeur de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales de l’Union Sociale pour l’Habitat
- Alban CHARRIER, adjoint au directeur en charge de l’activité réglementaire et responsable du département politiques techniques, Cécile BELARD DU PLANTYS, directrice générale de Paris Habitat
- Christine LACONDE, directrice générale, Simon MOLESIN, directeur du patrimoine de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
(sur proposition de David Amiel et Emmanuel Lacresse, rapporteurs spéciaux Énergie de la mission “Écologie, développement et mobilité durables”)
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Indemnisation des victimes de la Depakine : audition de Sébastien Leloup, directeur général de l’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux
Mercredi 11 janvier matin, la commission des finances a auditionné Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil d’orientation valproate de l’ONIAM, et Christophe Le Gallo, président du Collège d’experts valproate, sur l’indemnisation des victimes de la depakine.
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Audition d’Olivier Gupta, DG de l’Autorité de sûreté nucléaire, et de Christophe Quintin, inspecteur en chef
Mercredi 7 décembre matin, la commission des finances a auditionné (sur proposition d’Alma Dufour et Sébastien Rome, rapporteurs spéciaux « Écologie, développement et mobilité durables »), Olivier Gupta, directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et Christophe Quintin, inspecteur en chef.