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Mardi 21 novembre 2023, la mission a auditionné M. Simon Huffeteau, chef de la Mission de coordination interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtiments.

Elle a ensuite entendu M. Fabien Sénéchal, président de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), accompagné de M. Jean-Lucien Guenoun, vice-président.

Mercredi 15 novembre 2023, les rapporteures ont organisé une audition commune sur « La mobilité intergénérationnelle des revenus en France » de MM. Gustave Kenedi, post-doctorant à la London School of Economics et Louis Sirugue, doctorant à l’École d’économie de Paris (PSE, EHESS, ICM, INED).

Mercredi 15 novembre 2023, les rapporteures se sont entretenues avec MM. Denis Piveteau, conseiller d’État, et Jacques Wolfrom, directeur général du Groupe Arcade-VYV, auteurs du rapport Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! (2020).

Mardi 14 novembre 2023, les rapporteures ont auditionné Mme Isabelle Chave, sous-directrice des monuments historiques et des sites patrimoniaux à la direction générale des patrimoines et de l’architecture (DGPA) du ministère de la culture.

Elles ont ensuite reçu M. Luc Broussy, auteur du rapport Nous vieillirons ensemble… 80 propositions pour un nouveau Pacte entre générations, rapport interministériel sur l’adaptation des logements, des villes, des mobilités et des territoires à la transition démographique (2021), président de France Silver Eco, accompagné de M. Mathieu Alapetite, directeur général.

Le Comité s’est réuni le jeudi 9 novembre 2023 afin d’adopter son programme de travail pour l’année 2024.

Il a décidé de réaliser trois évaluations portant sur les thématiques suivantes :

– les politiques publiques en faveur du logement étudiant, à l’initiative du groupe Renaissance ;

– le dispositif des quartiers de reconquête républicaine, à l’initiative du groupe du Rassemblement national ;

– et les politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap, à l’initiative du groupe de la Gauche démocrate et républicaine-NUPES.

Ont été désignés rapporteurs :

– pour les politiques publiques en faveur du logement étudiant : M. Charles Sitzenstuhl (RE) et M. Louis Boyard (LFI-NUPES) ;

– pour le dispositif des quartiers de reconquête républicaine : M. Bryan Masson (RN) et Mme Christine Decodts (RE) ;

– pour les politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap : M. Yannick Monnet (GDR-NUPES) et Mme Sophie Mette (Dem).

Le CEC a ensuite autorisé la publication du rapport de suivi de l’évaluation de la lutte contre la contrefaçon dont MM. Christophe Blanchet et Kévin Mauvieux sont les rapporteurs.

Ce rapport a pour objet l’examen des suites données aux propositions formulées dans l’évaluation de la lutte contre la contrefaçon présentée en décembre 2020.

Depuis cette date, malgré la forte progression des saisies douanières, les nouveaux vecteurs de commercialisation sur internet multiplient la circulation des produits contrefaits.

Pour autant, un nouveau cadre juridique européen impose des outils de régulation des plateformes de vente en ligne et des réseaux sociaux tandis qu’une meilleure coordination des opérations policières, douanières et judiciaires se met en place.

D’autres actions sont néanmoins nécessaires pour lutter efficacement contre la contrefaçon : mieux former et sensibiliser les citoyens, accroître l’efficacité des procédures et des sanctions, mener des actions internationales plus volontaristes. Avec ces objectifs, les rapporteurs formulent quinze nouvelles propositions.

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Mercredi 8 novembre, la mission a organisé une table ronde sur le thème : « Dix ans après le Plan Priorité jeunesse, bilan et perspectives » avec la participation de :

– M. Thibaut de Saint Pol, directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) ;

– M. Augustin Vicard, directeur de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP) ;

– Mme Marie Caillaud, présidente du Conseil d’orientation des politiques de la jeunesse (COJ).

Mardi 7 novembre 2023, les rapporteures ont reçu M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique, accompagné de M. Joseph Hajjar, directeur de programme énergie, bouclage GES et adaptation.

Puis elles ont entendu M. Damien Botteghi, directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages, accompagné de M. Mathieu Pzrybylski, adjoint au sous-directeur du financement et de l’économie du logement et de l'aménagement, et de Mme Coralie Ruffenach, adjointe au sous-directeur de la qualité de la construction.

Le jeudi 2 novembre, la mission a organisé une table ronde sur « Les perceptions et attentes de la jeunesse » avec la participation de :

– M. William Feys, délégué général du Forum français de la jeunesse (FFJ) ;

– M. Arthur Sabatier délégué général de l’Union nationale des étudiants de France (UNEF) ;

– Mme Lina Bouhadj, secrétaire nationale de la démocratie lycéenne de la Voix lycéenne.

Le jeudi 26 octobre 2023 après-midi, la mission s’est rendue au Tribunal judiciaire de Bobigny et y a rencontré le président, M. Peimane Ghaleh-Marzban, le procureur de la République, M. Éric Mathais, et la directrice des greffes, Mme Shannon Jacobs.

Puis, M. Stéphane Peu, co-rapporteur, a déambulé dans les services : service d’accueil unique du justiciable, greffe correctionnel, permanence du parquet et dépôt de police.

Jeudi 26 octobre 2023, M. Stéphane Peu, co-rapporteur, s’est rendu à l’hôpital Delafontaine de Saint-Denis. Il a rencontré les personnes suivantes : M. Jean Pinson, directeur général, Dr Pascal Bolot, Président de la commission médicale d'établissement (CME), Dr Daniel Da Silva, Vice Président de la CME, Dr Fatima Kaddari, Vice Présidente de la CME, Mme Léa Viossant, directrice des affaires médicales, M. Ludovic Tripault, directeur des ressources humaines, Mme Elisabeth Roussel, coordinatrice générale des soins, Mme Nathalie Albert, directice de la recherche, de la stratégie territoriale et des affaires générales, M. Damien Bauerlé, directeur du patrimoine, Mme Natty Tran, directrice de la performance et des parcours patients et M. Romain Eskenazi, Directeur de la communication, de l'événementiel et du mécénat.

Il a ensuite visité la maternité de l’hôpital et le service des urgences adultes, tout en échangeant avec M. Raphaël Walczak, cadre au service obstétrique et M. Mathias Wargon, chef du service Urgences Adultes.

Jeudi 26 octobre 2023, le Comité a procédé à l’audition de Mme Catherine Démier, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, sur le soutien aux logements face aux évolutions climatiques et au vieillissement de la population.

Ce rapport fait suite à la demande d’assistance formulée par le CEC auprès de la Cour des comptes, après l’inscription de ce thème à son programme de travail à la demande du groupe Renaissance ; Mmes Véronique Louwagie et Annie Vidal ayant été désignées comme rapporteures.

Mme Démier était accompagnée de Mme Clarisse Mazoyer, conseillère maître, de M. François Brottes, conseiller maître en service extraordinaire, et M. Guillaume Lacroix, conseiller référendaire.

À l’issue de la réunion, le CEC a autorisé la publication du rapport de la Cour des comptes.

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Mercredi 25 octobre, les rapporteures ont organisé une table ronde sur le thème de « La mobilité sociale de la jeunesse en France, perspective comparée » avec la participation de :

– M. Louis-André Vallet, sociologue, directeur de recherche au CNRS ;

– M. Clément Dherbécourt, économiste, ancien chef de projets sur les questions d’inégalité, de mobilité sociale et de transmissions intergénérationnelles à France Stratégie.