Réponse publiée le 23 mai 2023

Le remboursement des actes et prestations par l'Assurance maladie n'est possible que sous certaines conditions. En particulier, la Haute autorité de santé doit évaluer les actes avant leur inscription à l'une des nomenclatures en s'appuyant sur une analyse de la littérature scientifique disponible et par des consultations de professionnels de santé et de patients ou d'usagers. Elle détermine ainsi pour les actes nouveaux le rapport bénéfices/risques pour le patient. Après avoir mené une recherche bibliographique approfondie et auditionné les parties prenantes ainsi que des experts, le collège de la HAS a acté l'absence de données permettant d'objectiver clairement l'intérêt diagnostic de ce dosage et son impact organisationnel potentiel. Le collège a notamment constaté la forte incertitude concernant l'intérêt et la mise en œuvre de ce dosage lié à « l'hétérogénéité, l'imprécision et le caractère indirect des estimations diagnostiques disponibles, la quasi-absence de données de pratique française, la diversité et parfois la divergence des opinions professionnelles réunies et la variabilité des décisions prises à l'international », ne lui permettant pas de recommander la prise en charge de ce dosage. Le collège a néanmoins souligné l'importance de réaliser une recherche clinique coordonnée en France d'ici trois ans sur ce sujet. En l'absence d'avis favorable de la HAS, cet acte n'a pas pu être inscrit sur la liste des actes et prestations, et ne peut donc pas être remboursé par l'Assurance maladie.