Étapes de lecture
Dépôt au Sénat
Jeudi 16 mars 2023
Première lecture au Sénat
Jeudi 16 mars 2023
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️
16e législature
Première lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 23 novembre 2023
17e législature
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 23 juillet 2024
Dépôt au Sénat
Jeudi 16 mars 2023
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Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne, n° 437, déposée le jeudi 16 mars 2023.
Première lecture au Sénat
Jeudi 16 mars 2023
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Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne, n° 437, déposée le jeudi 16 mars 2023.
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Examen en commission
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Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 16 mars 2023
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Texte de la commissionMercredi 15 novembre 2023Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Henri Cabanel tendant à renforcer la culture citoyenne (437)., n° 102, déposé le mercredi 15 novembre 2023.Mise en ligne : mercredi 15 novembre 2023 à 0h00
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Discussion en séance publiqueJeudi 23 novembre 2023
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Henri Cabanel tendant à renforcer la culture citoyenne (437)., n° 102, déposé le mercredi 15 novembre 2023.Mise en ligne : mercredi 15 novembre 2023 à 0h00
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Première lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 23 novembre 2023
(16e législature)
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Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à renforcer la culture citoyenne, n° 1919, déposée le jeudi 23 novembre 2023.Mise en ligne : lundi 27 novembre 2023 à 11h48
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Examen en commission
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 23 novembre 2023
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Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 23 juillet 2024
(17e législature)
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Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à renforcer la culture citoyenne, n° 124, déposée le mardi 23 juillet 2024.Mise en ligne : vendredi 26 juillet 2024 à 15h00
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Examen en commission
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 23 juillet 2024
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