Pour plus de sport et moins de sucre

• Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre, n° 558, déposée le mardi 29 octobre 2024.

  Mise en ligne : jeudi 14 novembre 2024 à 11h04
• Renvoyé(e) à la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

• Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre, n° 558, déposée le mardi 29 octobre 2024.

  Mise en ligne : jeudi 14 novembre 2024 à 11h04
• Examen en commission

  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 29 octobre 2024

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 558

      Voir les 33 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558), n° 699

          Rapport sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558), n° 699, déposé le mercredi 4 décembre 2024.

          Mise en ligne : mercredi 11 décembre 2024 à 11h15
        • Texte de la commission

          Mercredi 4 décembre 2024

          Texte de la commission, n° 699-A0, déposé le mercredi 4 décembre 2024.

          Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 11h55
• Discussion en séance publique

  Jeudi 23 janvier 2025

  • Texte examiné

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558)., n° 699-A0, déposé le mercredi 4 décembre 2024.

    Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 11h55
  • Agenda et comptes rendus des débats