Pour plus de sport et moins de sucre

Proposition de loi

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Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale

Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre, n° 558 ( PDF) , déposé(e) le 29 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 14 novembre 2024 à 11h04

L'auteur de la proposition

Les co-signataires

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre, n° 558 ( PDF) , déposé(e) le 29 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 14 novembre 2024 à 11h04 et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Thierry Sother , rapporteur (Nomination : mercredi 20 novembre 2024)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 699 ( PDF) , déposé(e) le 4 décembre 2024 , mis(e) en ligne le 11 décembre 2024 à 11h15

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 699-A0 ( PDF) , déposé(e) le 4 décembre 2024 , mis(e) en ligne le 5 décembre 2024 à 11h55

Texte comparatif :

Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 4 décembre 2024 , mis(e) en ligne le 5 décembre 2024 à 11h35

Amendements déposés sur le texte n° 558 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 4 décembre 2024 à 9h35 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du jeudi 23 janvier 2025

- Discussion de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre

Deuxième séance publique du jeudi 23 janvier 2025

- Suite de la discussion de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre

Troisième séance publique du jeudi 23 janvier 2025

- Suite de la discussion de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre