Actualités

Mardi 2 juin 2026 à 16h30

“Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante” , “Instaurer une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle” : examen de 2 propositions de loi

Mardi 2 juin 2026 à 16h30 et 21h, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante.

Mercredi 3 juin 2026 à 9h00

Table ronde sur l’encadrement des activités périscolaires

Mercredi 3 juin 2026 à 9h, la commission des affaires culturelles organise une table ronde sur l’encadrement des activités périscolaires. 

Mercredi 3 juin 2026 à 11h00

Présidence du CNRS : audition de Thierry Dauxois, dont la nomination à cette fonction est envisagée par le président de la République

 Mercredi 3 juin 2026 matin, la commission des affaires culturelles auditionne Thierry Dauxois, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le président de la République.

Table ronde sur le thème : “Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle”

Mercredi 27 mai 2026 à 9h30, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur le thème “Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle”.
Elle a réunit : 
- Benjamin Sauzay, directeur exécutif de l’Adami
- Maya Noël, directrice générale de France digitale
- Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication de Mistral-AI
- Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
- Cécile Rap-Veber, directrice générale-gérante de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem)
- Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (La Scam)
- Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l’édition (SNE)
- Alexandre Lasch, directeur général du Syndicat national de l’édition phonographique (Snep)

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire : examen puis adoption de la proposition de loi

Mardi 26 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire.

Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs : examen puis rejet de la proposition de loi

Mercredi 20 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs. 

Table ronde sur le thème : “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”

Mercredi 20 mai 2026 matin, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur le thème “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”. 

Audition de Mathieu Lacombe, ministre de la culture et de la communication du Québec

Mardi 19 mai 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a reçu Mathieu Lacombe, ministre de la culture et de la communication du Québec. 

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : publication du rapport

Mercredi 6 mai 2026 matin, la commission des affaires culturelles dotée des pouvoirs d'une commission d'enquête a adopté le rapport d’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées.

Examen puis adoption de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Mardi 12 et mercredi 13 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel. 

Audition de Catherine Pégard, ministre de la Culture

Mercredi 6 mai 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Catherine Pégard, ministre de la Culture, sur sa feuille de route et des sujets d'actualité.

Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers : examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi

Mardi 5 mai 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a examiné, en nouvelle lecture, la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers.