Actualités

Audition de dirigeants du Centre national de la musique

Mercredi 4 juin 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Jean-Baptiste Gourdin, président du Centre national de la musique, et Bérénice Ravace, directrice générale déléguée, sur l’actualité du CNM et du secteur de la musique.

Accéder au compte rendu de la réunion

Audition de la présidente de l’Agence du service civique

Mercredi 28 mai 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Nadia Bellaoui, présidente de l’Agence du service civique, sur le bilan et l'avenir du service civique.

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : auditions des inspecteurs chargés du rapport sur le collège Stanislas, puis d’Elisabeth Borne

Mercredi 21 mai 2025 matin et après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé 2 auditions :

à 11h : audition commune de Patrick Allal, Roger Vrand, Françoise Boutet-Waïs, Annie Dyckmans et Bruno Jeauffroy, inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche, chargés de l’enquête administrative au collège Stanislas de 2023

Voir la vidéo
à 16h30 : audition d’Élisabeth Borne, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Voir la vidéo

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

Transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna : examen puis adoption du projet de loi

Mercredi 21 mai 2025 matin, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté (sans modification) le projet de loi (adopté par le Sénat) relatif au transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (Mikaele Seo, rapporteur).

Voir le dossier législatif

Suivre l’examen sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : auditions de Ségolène Royal, puis de Gérald Darmanin

Mardi 20 mai 2025 après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé 2 auditions :

à 14h : audition de Ségolène Royal, ancienne ministre déléguée à l’enseignement scolaire
à 16h30 : audition de Gérald Darmanin, garde des Sceaux, ministre de la Justice

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : auditions de Pap Ndiaye, Jean-Michel Blanquer, et Nicole Belloubet

Jeudi 15 mai 2025 matin et après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé trois auditions :

à 11h30 : audition de Pap Ndiaye, ancien ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse
à 14h30 : audition de Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports
à 15h30 : audition de Nicole Belloubet, ancienne Garde des sceaux, ministre de la justice, et ancienne ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse

Voir la vidéo des auditions du jeudi 15 mai matin, après-midi

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de François Bayrou, table ronde avec les syndicats représentatifs des personnels d’inspection et de direction de l’Éducation nationale

Mercredi 14 mai 2025 matin et après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde et une audition :

à 10h15 : table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs des personnels d’inspection et de direction de l’Éducation nationale

pour les personnels d’inspection :
• Philippe Janvier, secrétaire général du syndicat national des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (SNIA-IPR), et Éric Barjolle, membre du bureau national
• Éric Fuentes, secrétaire général adjoint du syndicat de l’inspection de l’éducation nationale (SI.EN Unsa), et Patrick Roumagnac, trésorier national
• Éric Nicollet, secrétaire général du syndicat unitaire de l’inspection pédagogique-FSU (SUI-FSU), et Jérôme David, secrétaire de la section académique

pour les personnels de direction :
• Christelle Kauffmann, secrétaire générale adjointe du syndicat national des personnels de direction de l’éducation nationale-Unsa (SNPDEN-Unsa)
• Patrick Bedel, secrétaire général adjoint d’Indépendance et direction-FO (iDFO), et Cathy Rodier Hagenbach, membre du secrétariat national
• Laurent Kaufmann, secrétaire fédéral du syndicat général de l’Éducation nationale-CFDT (Sgen-CFDT)

Voir la vidéo
à 17h : audition de François Bayrou, Premier ministre, ancien ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Voir la vidéo

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

Violences dans le secteur culturel : présentation des conclusions des travaux de la commission d'enquête

Mercredi 7 mai matin, Sandrine Rousseau (présidente de la commission d’enquête) et Erwan Balanant (rapporteur) ont présenté à la commission des affaires culturelles les conclusions des travaux de la commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité.

En savoir plus sur la commission d'enquête

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : auditions du 7 mai

Mercredi 7 mai 2025 matin et après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé trois auditions :

à 11h : audition d'Eric Debarbieux, professeur émérite de sciences de l'éducation, Diane-Sophie Girin, docteure en sociologie, et Pierre Merle, professeur émérite de sociologie
à 15h : audition d'Élisabeth Guigou, ancienne garde des sceaux, ministre de la justice
à 16h : audition de François Sauvadet, président de Départements de France, président du conseil départemental de la Côte-d’Or, Florence Dabin, vice-présidente de Départements de France, présidente du conseil départemental de Maine-et-Loire, et Anne-Sophie Abgrall, directrice générale adjointe du conseil départemental de Maine-et-Loire

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

Voir les vidéos des auditions du mercredi 7 mai matin, après-midi

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de Xavier Bertrand, prés. du Conseil régional des Hauts-de-France

Mardi 6 mai après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a auditionné Xavier Bertrand, président du Conseil régional des Hauts-de-France.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de Najat Vallaud-Belkacem, ancienne ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Lundi 5 mai après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a auditionné Najat Vallaud-Belkacem, ancienne ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

Accéder au compte rendu de la réunion

“Lutter contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur”, “Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap” : adoption de 2 propositions de loi

Mercredi 30 avril 2025 matin et après-midi, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté 2 propositions de loi :

Examen puis adoption de la proposition de loi (adoptée par le Sénat) relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n° 1009) (Pierre Henriet et Constance Le Grip, rapporteurs)
Examen puis adoption de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 439) (Julie Delpech, rapporteure)

Voir les séances du mercredi 30 matin, après-midi