Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Alexandre Portier, député de la neuvième circonscription du Rhône

Commission des affaires culturelles | Copyright : Assemblée nationale
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Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : travaux du mercredi 21 janvier 2026

Mercredi 21 janvier 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :

Table ronde réunissant des représentants syndicaux des salariés du musée du Louvre :
Alexis Fritche, secrétaire général de la CFDT-Culture, et Valérie Baud, secrétaire de la section CFDT du musée du Louvre

Mélanie Budin, Victoria Gertenbach, et Côme Fabre, représentants de la CFE-CGC

Nathalie Ramos, secrétaire générale du SNMD CGT-Culture, Gary Guillaud, secrétaire de la section SNMD CGT du musée du Louvre, et Christian Galani, membre de cette section

Stéphanie Delalande, Mehenna Belaïd et Élise Muller, représentants de SUD

Rapporteur des travaux d’enquête : Alexis Corbière

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Table ronde sur l’avenir du secteur du livre

Mercredi 21 janvier 2026 matin, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur l’avenir du secteur du livre

Elle a réunit : 

- Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre

- Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l’édition

- Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française

- Patrice Locmant, directeur général de la Société des gens de lettres

- Thomas Fouchault, président de la Ligue des auteurs professionnels

- Stéphanie Laurent, directrice des produits éditoriaux de Fnac Darty

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : auditions du jeudi 15 janvier 2026

Jeudi 15 janvier 2026, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) : 

- à 9h00 : audition de Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l’architecture, Jean-François Hébert, ancien directeur général des patrimoines et de l’architecture, Christelle Creff, cheffe du service des musées de France, Sonia Bayada, sous-directrice des affaires financières et générales, Pierre Ouvry, sous-directeur de la politique des musées, Franck Isaïa, ancien sous-directeur de la politique des musées, Pascal Mignerey, chef de la délégation à l’inspection, à la recherche et à l’innovation et Bruno Saunier, inspecteur des patrimoines et de l’architecture, André Popon et Guy Tubiana, conseillers sûreté des musées de France, et lieutenant-colonel Jean-François Duarte Paixao, conseiller prévention sécurité des musées de France, au sein de la mission sécurité, sûreté et audit

- à 11h30 : audition de Luc Allaire, secrétaire général du ministère de la culture, Yannick Faure, chef du service des affaires juridiques, et Jean-Emmanuel Maury, haut fonctionnaire de sécurité et de défense auprès de la ministre de la culture

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Agenda - Prochaines réunions

lundi 26 janvier 2026
14h00

- Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Isabelle Chardonnier, directrice régionale des affaires culturelles de la région Grand Est, présidente de l’association des directeurs régionaux des affaires culturelles, M. Edward de Lumley, directeur régional des affaires culturelles d’Île-de-France, M. François Marie, directeur régional adjoint, et M. Olivier Peyratout, directeur régional adjoint délégué aux patrimoines, Mme Aymée Rogé, directrice régionale des affaires culturelles d’Auvergne-Rhône-Alpes, et M. Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France
- Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux (n° 2341) (Mme Laure Miller, rapporteure)

mercredi 28 janvier 2026
9h30

- Examen de la proposition de loi visant à expérimenter l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école (n° 2091) (Mme Olivia Grégoire, rapporteure)

Auditions des rapporteurs


Auditions de Mme Olivia Grégoire, rapporteure de la proposition de loi d’expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école (n° 2091)
Auditions de Mme Laure Miller, rapporteure de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux (n° 2107)
Auditions de Mme Taillé-Polian, rapporteure de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (n° 2216)
Auditions de M. Jérémie Iordanoff, rapporteur de la proposition de loi école au dehors (n° 1631)

Législation


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Rapports au fond
Rapports pour avis

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Missions d'évaluation
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