Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Fatiha Keloua Hachi, députée de la huitième circonscription de la Seine-Saint-Denis

Salle des affaires culturelles - juillet 2024 | Copyright : Assemblée nationale
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Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Mercredi 4 juin 2025 à 10h00
Audition de dirigeants du Centre national de la musique

Mercredi 4 juin 2025 à 10h, la commission des affaires culturelles auditionne Jean-Baptiste Gourdin, président du Centre national de la musique, et Bérénice Ravace, directrice générale déléguée, sur l’actualité du CNM et du secteur de la musique.

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Audition de la présidente de l’Agence du service civique

Mercredi 28 mai 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Nadia Bellaoui, présidente de l’Agence du service civique, sur le bilan et l'avenir du service civique.

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : auditions des inspecteurs chargés du rapport sur le collège Stanislas, puis d’Elisabeth Borne

Mercredi 21 mai 2025 matin et après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé 2 auditions :

  • à 11h : audition commune de Patrick Allal, Roger Vrand, Françoise Boutet-Waïs, Annie Dyckmans et Bruno Jeauffroy, inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche, chargés de l’enquête administrative au collège Stanislas de 2023

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  • à 16h30 : audition d’Élisabeth Borne, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

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Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

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Agenda - Prochaines réunions

mercredi 4 juin 2025
10h00

-- Audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, président du Centre national de la musique, et Mme Bérénice Ravace, directrice générale déléguée -- Présentation des principaux enseignements de la mission effectuée au Québec par une délégation du bureau de la commission -- Désignation de rapporteurs : •chargé des pétitions renvoyées à la commission, en application à l’article 148 du règlement à l’Assemblée nationale •de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs •sur la proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne (n° 1430)

mercredi 11 juin 2025
9h30 (Réunion prévisionnelle)

- Audition de M. Antoine Petit, président-directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (sous réserve de confirmation)
- Examen de la proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne (n° 1430)
- Point sur les pétitions renvoyées à la commission

Auditions des rapporteurs


Législation


Dossiers législatifs en cours
Rapports au fond
Rapports pour avis

Contrôle


Notes thématiques
Travaux d'enquête
Rapports d'information
Missions d'information
Missions flash
Groupes de travail
Missions de suivi
Missions d'évaluation
Avis sur nominations
Communications et bilans d'activité
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