Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Fatiha Keloua Hachi, députée de la huitième circonscription de la Seine-Saint-Denis

Salle des affaires culturelles - juillet 2024 | Copyright : Assemblée nationale
En direct
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Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Mercredi 12 mars 2025 à 16h30
Feuille de route de la ministre des Sports : audition de Marie Barsacq

Mercredi 12 mars, à 16h30, la commission des affaires culturelles auditionne Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

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Mercredi 12 mars 2025 à 10h00
Situation du secteur du jeu vidéo : table ronde avec des représentants du secteur

Mercredi 12 mars, à 10h, la commission des affaires culturelles organise, avec la commission des affaires économiques, une table ronde consacrée au secteur du jeu vidéo réunissant Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), Vincent Villette, directeur financier et juridique du CNC, accompagné par Pauline Augrain, directrice du numérique.

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Conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport

Mercredi 5 mars, dans la matinée, les rapporteurs Julien Odoul et Caroline Yadan présentent à la commission des affaires culturelles les conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport.
En savoir plus sur la mission flash

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Agenda - Prochaines réunions

mercredi 19 mars 2025
9h30 (Réunion prévisionnelle)

- Table ronde sur le thème « droits d’auteur et intelligence artificielle » réunissant M. Jean-Philippe Mochon, président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’université Paris-Saclay, M. Éric Barbier, référent IA au sein du bureau national du Syndicat national des journalistes (SNJ), M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), M. David El Sayegh, directeur général adjoint de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), et M. Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (Scam)
- Présentation des conclusions de la mission flash sur l’activité physique et sportive et la prévention de l’obésité en milieu scolaire (Mme Frédérique Meunier et M. Christophe Proença, rapporteurs)

Auditions des rapporteurs


Législation


Dossiers législatifs en cours
Rapports au fond
Rapports pour avis

Contrôle


Notes thématiques
Travaux d'enquête
Rapports d'information
Missions d'information
Missions flash
Groupes de travail
Missions de suivi
Missions d'évaluation
Avis sur nominations
Communications et bilans d'activité
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