Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Fatiha Keloua Hachi, députée de la huitième circonscription de la Seine-Saint-Denis

Salle des affaires culturelles - juillet 2024 | Copyright : Assemblée nationale
En direct
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Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle : examen puis adoption de la proposition de loi

Mardi 1er avril 2025 après-midi, et mardi 8 avril 2025 après-midi et soir ; la commission des affaires culturelles a débuté l'examen la proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118).

Rapporteurs : Virginie Duby-Muller et  Jérémie Patrier-Leitus

Voir la vidéo du 1er avril après-midi
Voir la vidéo du 8 avril après-midi et soir

 

Du mardi 17 au jeudi 19 juin, la commission des affaires culturelles a poursuivi l’examen puis adopté la proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle.

Voir la vidéo du mardi 17 juin après-midi, soir
Voir la vidéo du mercredi 18 juin matin

 

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Audition du pdg du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Mercredi 12 juin 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Antoine Petit, président-directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Mardi 10 juin 2025 à 11h15
“Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne” : examen de la proposition de résolution européenne

Mercredi 12 juin 2025 matin, la commission des affaires culturelles examine la proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne.

Rapporteures : Marietta Karamanli et Isabelle Rauch

Voir le dossier législatif

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Agenda - Prochaines réunions

mercredi 2 juillet 2025
9h30 (Réunion prévisionnelle)

- Audition du président de la troisième chambre de la Cour des comptes et de plusieurs membres de celle-ci sur les rapports publics thématiques relatifs à la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) et à l’enseignement primaire
- Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire (n° 1350) (M. Bertrand Sorre, rapporteur)

Auditions des rapporteurs


Auditions de M. Bertrand Sorre, rapporteur de la proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire (n°1350)

Législation


Dossiers législatifs en cours
Rapports au fond
Rapports pour avis

Contrôle


Notes thématiques
Travaux d'enquête
Rapports d'information
Missions d'information
Missions flash
Groupes de travail
Missions de suivi
Missions d'évaluation
Avis sur nominations
Communications et bilans d'activité
Les Présidents de la commission sous la Ve République
Archives de la 16e législature

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