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Mercredi 22 janvier 2025 à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Romain Laleix, dont la nomination est proposée par la Présidente de l’Assemblée nationale en qualité de membre de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Emmanuel Grégoire, rapporteur).

L'audition est suivie d'un vote sur cette proposition de nomination, en application du 3ème alinéa de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.

Suivre l’audition sur le portail vidéo et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale

Mercredi 15 janvier 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Sébastien Cavalier, président exécutif de la société pass Culture.

Mercredi 18 décembre matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Martin Ajdari, dont la nomination à la fonction de président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) est proposée par le Président de la République (Delphine Lingemann, rapporteure).

Puis, en application de l’article 13 de la Constitution, la commission a voté sur cette proposition de nomination. 

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Le Parlement a émis un avis favorable sur cette proposition de nomination.

Mercredi 4 décembre 2024 matin, la commission des affaires culturelles a examiné 2 propositions de loi :

• Adoption de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558) (Thierry Sother, rapporteur)
  
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• Adoption de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)
  
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Ces propositions de loi sont inscrites à l'ordre du jour de la séance publique du 23 janvier 2025, journée d’initiative parlementaire du groupe Socialistes et apparentés.

Mercredi 27 novembre 2024 dans la matinée, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (Marietta Karamanli et Isabelle Rauch, rapporteures).

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Mercredi 27 novembre 2024 à 9h30, la commission des affaires culturelles a auditionné Jean-Karl Deschamps, président de la Commission Éducation, culture et communication du Conseil économique, social et environnemental, et Bernadette Groison, vice-présidente, sur le rapport du CESE : “Réussite à l’école, réussite de l’école”.

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Mercredi 20 novembre 2024 matin, la commission a rejeté la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418).

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Mercredi 6 novembre 2024 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné les dirigeants de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et l’INA, sur leurs projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028.

Sont auditionnés :

• Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
• Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
• Marie Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
• Laurent Vallet, président directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel     

Ensuite, la commission s'est prononcée pour avis sur ces projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 (Céline Calvez et Sophie Taillé-Polian, rapporteures pour avis)

Mardi 29 octobre 2024 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Gil Avérous, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

Ensuite, à partir du mercredi 30 octobre matin, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative" :

·         Jeunesse et vie associative (Florence Hérouin-Léautey, rapporteure pour avis)

·         Sport (Joël Bruneau, rapporteur pour avis)

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Le mercredi 30 octobre 2024 à 16h30, la commission des affaires culturelles a auditionné Anne Genetet, ministre de l’Éducation nationale, et Alexandre Portier, ministre délégué, chargé de la Réussite scolaire et de l’Enseignement professionnel, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Enseignement scolaire" (Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)

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Mercredi 23 octobre 2024 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Patrick Hetzel, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur" :

• Enseignement supérieur et vie étudiante (Virginie Duby-Muller et Frédérique Meunier, rapporteures pour avis)
• Recherche (Alexis Corbière, rapporteur pour avis)

Les mardi 22 et mercredi 23 octobre 2024, la commission des affaires culturelles examine pour avis les crédits suivants de la seconde partie du projet de loi de finances (PLF 2025) :

• crédits de la mission "Culture" :
  - Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
  - Patrimoines (Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
   
• crédits de la mission "Médias, livre et industries culturelles" (Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
• crédits de la mission "Audiovisuel public" (Aymeric Caron, rapporteur pour avis)

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Voir la vidéo du mercredi 23 octobre matin