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Présidence du CNRS : avis favorable du Parlement sur la nomination de Thierry DauxoisMercredi 3 juin 2026 matin, les commissions des affaires culturelles de l'Assemblée et de la culture du Sénat ont émis un avis favorable à la nomination de Thierry Dauxois, à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).partager -
“Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante” , “Instaurer une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle” : examen puis adoption de 2 propositions de loiMardi 2 juin 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante.partager -
Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire : examen puis adoption de la proposition de loiMardi 26 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire.partager -
Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs : examen puis rejet de la proposition de loiMercredi 20 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs.partager -
Table ronde sur le thème : “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”Mercredi 20 mai 2026 matin, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur le thème “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”.partager -
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : publication du rapportMercredi 6 mai 2026 matin, la commission des affaires culturelles dotée des pouvoirs d'une commission d'enquête a adopté le rapport d’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées.partager -
Examen puis adoption de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelMardi 12 et mercredi 13 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel.partager -
Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers : examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loiMardi 5 mai 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a examiné, en nouvelle lecture, la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers.partager
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Alexandre Portier, député de la neuvième circonscription du Rhône