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Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : auditions du jeudi 15 janvier 2026Jeudi 15 janvier 2026, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :partager -
Examen puis adoption de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociauxMardi 13 et mercredi 14 janvier 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux.partager -
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : début des travaux - table ronde et audition du 8 janvier 2026Jeudi 8 janvier 2026, la commission des affaires culturelles a commencé ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :partager -
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des muséesAu cours de sa réunion du mercredi 3 décembre 2025, la commission des affaires culturelles a demandé à disposer des prérogatives d’une commission d’enquête (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées.partager -
Examen puis adoption du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030Mardi 9 et mercredi 10 décembre 2025, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030.partager -
Audition des dirigeants du COJOP Alpes Françaises 2030 et du délégué interministériel aux JOP et grands événements sportifsMercredi 10 décembre 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Edgar Grospiron, président du comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver des Alpes françaises 2030, Cyril Linette, directeur général, et Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques et délégué interministériel aux grands événements sportifs.partager -
Projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : audition de Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associativeMardi 9 décembre 2025 soir, la commission des affaires culturelles a auditionné Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, sur le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 et a procédé à la discussion générale sur celui-ci.partager -
Étude de l’Arcom sur la lutte contre le piratage : présentation par Martin Ajdari, président de l’ArcomMercredi 3 décembre 2025 après-midi, Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), a présenté à la commission des affaires culturelles l’étude sur la lutte contre le piratage réalisée à la demande de la commission, en application de l’article 18 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.partager
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Alexandre Portier, député de la neuvième circonscription du Rhône