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Mercredi 24 septembre 2025 à 15h00Présentation du rapport de la mission d’information relative aux effets de l’intelligence artificielle sur l’activité et la compétitivité des entreprises françaises
Mercredi 24 septembre à 15 heures, la commission des affaires économiques examine le rapport de la mission d’information relative aux effets de l’intelligence artificielle sur l’activité et la compétitivité des entreprises françaises, dont Emmanuelle Hoffman et Antoine Golliot sont co-rapporteurs
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Audition d’Eric Trappier, pdg de Dassault-Aviation, sur la situation économique du groupe et son rôle dans le développement de l’industrie en France
Mercredi 24 septembre matin, la commission des affaires économiques a auditionné Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur la situation économique du groupe Dassault-Aviation et son rôle dans le développement de l’industrie en France.
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Présentation du rapport de la mission flash sur l’encadrement des loyers
Mercredi 24 septembre matin, la commission des affaires économiques a examiné et autorisé la publication du rapport de la mission flash sur l’évaluation de l’expérimentation de l’encadrement des loyers, dont Inaki Echaniz et Annaïg Le Meur sont les co-rapporteurs.
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Enjeux pour l’agriculture française de l’accord UE/Mercosur : table ronde avec les organisations syndicales agricoles
Mardi 23 septembre 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde avec les organisations syndicales agricoles sur les enjeux, pour l’agriculture française, de l’accord entre l’Union européenne et le Mercosur.
Elle a réunit :
- Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) ;
- Quentin Le Guillous, secrétaire général des Jeunes agriculteurs ;
- Véronique Le Floc’h, présidente de la Coordination rurale ;
- Stéphane Galais, porte-parole national de la Confédération paysanne ;
- Frédéric Mazer, co-président du Modef.
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Audition de Rodolphe Saadé, pdg de CMA-CGM, sur la situation économique du groupe et son rôle dans le développement de l’industrie navale et du transport maritime en France
Mercredi 17 septembre 2025 matin, la commission des affaires économiques a auditionné Rodolphe Saadé, président-directeur général du groupe CMA-CGM.
Il a été auditionné sur la situation économique du groupe CMA-CGM et son rôle dans le développement de l’industrie navale et du transport maritime en France.
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Décisions sur les pétitions renvoyées à la commission : "Non à la loi Duplomb", “Pétition contre la loi Duplomb"
Mercredi 17 septembre, la commission des affaires économiques a rendu ses décisions, en application de l’article 148 alinéa 3 du Règlement, sur les pétitions renvoyées à la commission :
- Elle a décidé de l'examen de la pétition “Non à la Loi Duplomb - Pour la santé, la sécurité, l’intelligence collective” (n° 3014)
- Elle a décidé du classement de la pétition “Pétition contre la loi Duplomb” (n° 3092)
Rapporteure : Hélène Laporte
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Bilan 2024-2025 de la commission des affaires économiques
Mercredi 9 juillet, Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques, a présenté un bilan de l’activité de la commission durant la session 2024-2025.
La commission s’est réunie à 140 reprises depuis le 18 juillet 2024, pour un total de 236 heures de réunion.
56 % des réunions concernaient l’examen de texte législatif et 35 % du temps des auditions.
La commission a examiné 34 textes législatifs (dont 28 propositions de loi et 1 projet de loi). Elle a examiné 2 475 amendements.
Les députés ont présenté 10 avis budgétaires à l’automne 2024. La commission a créé 8 missions d’information, 2 missions d’application et d’évaluation des voix votées.
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Avis sur la nomination de l’administratrice générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) : audition d'Anne-Isabelle Etienvre, proposée par le président de la République
Mercredi 9 juillet 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné, en application de l’article 13 de la Constitution, Anne-Isabelle Etienvre, dont la nomination aux fonctions d’administratrice générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République, puis elle a voté sur ce projet de nomination.
Rapporteur : Christophe Naegelen
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Audition de Juliette Méadel, ministre déléguée auprès du minitre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ville
Mercredi 9 juillet 2025 matin, la commission des affaires économiques a auditionné Juliette Méadel, ministre déléguée auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ville.
Elle a été auditionnée sur les activités et les projets relevant du portefeuille de son ministère.partager -
Table ronde sur la place et le rôle des start-ups dans l’économie française
Mercredi 2 juillet 2025 matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur la place et le rôle des start-ups dans l’économie française.
Elle a réunit :
- Paul-François Fournier, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l’innovation
- Mikael Delmas, fondateur de Quideos et membre du bureau de La Ferme digitale,
- Romain Roullois, directeur général de France Deeptech
- Xavier Zeitoun, co-fondateur de Zenchef et membre du conseil d’administration de France Digitale
- Jean-Philippe Thierry, vice-président de Start Industrie
- Jacques D’Arrigo, président de la SporTech.
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Table ronde sur la souveraineté industrielle et la sécurité économique
Mercredi 2 juillet 2025 matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur la souveraineté industrielle et la sécurité économique.
Elle a réunit :
- Arnaud Montebourg, ancien ministre et entrepreneur
- Thomas Courbe, directeur général des entreprises au ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Nadine Levratto, économiste et directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
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