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Mercredi 22 janvier 2025 à 14h00La place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé : auditionsMercredi 22 janvier, à partir de 15h, la commission des affaires sociales organise des auditions sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé.
À 15h :partager -
Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées : examen de la proposition de loiMercredi 22 janvier, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées.
Rapporteur : Idir Boumertitpartager -
Mercredi 22 janvier 2025 à 8h30Améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie : examen de la proposition de loiMercredi 22 janvier, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie.
Rapporteur : Yannick Monnetpartager -
Mercredi 11 décembre 2024 à 9h45Prise en charge des urgences psychiatriques : examen du rapport de la mission d’informationMercredi 11 décembre, à 10h45, la commission des affaires sociales examine le rapport de la mission d’information sur la prise en charge des urgences psychiatriques.
Rapporteures : Nicole Dubré-Chirat et Sandrine Rousseaupartager -
Mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif : examen de la proposition de loiMercredi 4 décembre, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi prenant des mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif.
Rapporteure : Céline Hervieupartager -
Mercredi 4 décembre 2024 à 8h30Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé : examen de la proposition de loiMercredi 4 décembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé.
Rapporteur : Guillaume Garotpartager -
Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie : examen de la proposition de loiMardi 26 novembre, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie (n° 203).
Rapporteur : Sébastien Peytaviepartager -
Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps : examen de la proposition de loiMardi 26 novembre, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277).
Rapporteur : Vincent Thiébautpartager -
Mardi 26 novembre 2024 à 15h30Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : examen de la proposition de loiMardi 26 novembre, à 16h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341).
Rapporteur : Paul-André Colombanipartager
Commission des affaires sociales
Commission permanente
Présidence de Frédéric Valletoux, député de la deuxième circonscription de la Seine-et-Marne
