Documents

– Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).

Rapport sur la proposition de loi de M. Olivier Faure et plusieurs de ses collègues portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (949), n° 1474

Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1380), n° 1463

– Nomination de rapporteurs pour les nouvelles missions d'information.
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Macédoine du Nord, signé à Paris le 14 octobre 2022 (sous réserve de son dépôt) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949).
– Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral Emmanuel Slaars, sous-chef d'état-major en charge des opérations (ALOPS) auprès du chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

– Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles » (M. Arnaud Saint-Martin et Mme Corinne Vignon, rapporteurs).

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur les satellites : applications militaires et stratégies industrielles, n° 1425

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Caroline Krajka, sous-directrice du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles, au Ministère de l'Europe et des affaires étrangères (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

– Audition, ouverte à la presse, de l'amiral (2S) Bernard Rogel, membre titulaire de l'Académie de Marine, ancien chef d'état-major particulier du président de la République et ancien chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « l'artillerie à l'aune du nouveau contexte stratégique » (MM. Jean-Louis Thiériot et Matthieu Bloch, rapporteurs).