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Mercredi 1er avril 2026 à 9h30Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique : examen de la proposition de loiMercredi 1er avril 2026 à 9h30, la commission du développement durable examine la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique.partager -
Mercredi 17 décembre 2025 à 9h00"Les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité" et "La transition des modèles des stations de montagne" : présentation de 2 rapports d'informationMercredi 17 décembre 2025 matin, la commission du développement durable a examiné les conclusions de 2 missions d'information :partager
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Mercredi 22 octobre 2025 à 6h00Présidence-direction générale de la SNCF : audition de Jean Castex, dont la nomination à cette fonction est envisagée par le Président de la RépubliqueMercredi 22 octobre 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Jean Castex, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général de la SNCF est envisagée par le Président de la République.partager -
Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) : audition des ministres Roland Lescure et Maud BrégeonMercredi 25 mars 2026 en début de soirée, la commission du développement durable, conjointement avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, ont auditionné Roland Lescure, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, et Maud Brégeon, ministre déléguée, chargée de l’énergie, sur la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE).partager -
Table ronde sur le thème "Démographie et aménagement du territoire"Mercredi 25 mars 2026 matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur le thème "Démographie et aménagement du territoire".
Elle a réunit :
- Xavier Thierry, chargé de recherche à l’Institut national d’études démographiques (INED)
- Olivier Aguer et Béatrice Boutchenik sur l’étude du service des données et études statistiques (SDES) sur les besoins en logement à horizon 2030, 2040 et 2050
- Sylvain Grisot, urbaniste.partager -
Audition de Jean-François Monteils, dont la reconduction est proposée aux fonctions de président du directoire de la Société des Grands ProjetsJeudi 26 février 2026 à 9h, la commission du développement durable a auditionné, en application de l’article 8 de la loi n°2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, Jean-François Monteils, dont la reconduction aux fonctions de président du directoire de la Société des Grands Projets est envisagée.partager -
Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations : examen puis adoption de la proposition de loiMercredi 25 février 2026 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations.partager -
Rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois : examen puis rejet de la proposition de loiMardi 24 février 2026 après-midi, la commission du développement durable a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois.partager -
Table ronde sur l’adaptation de la gestion de la forêt au changement climatiqueMercredi 18 février matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur l’adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique, avec la participation de François Bonnet, directeur général adjoint de l’Office national des forêts (ONF), d’Emmanuel Nicolas, président de l’Association nationale des techniciens et gestionnaires forestiers indépendants (ANATEF), et de Guy Landmann, ancien directeur-adjoint du GIP Ecofor.partager -
La territorialisation des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique : examen d’un rapport d’informationMercredi 18 février 2026 matin, la commission du développement durable a examiné le rapport de la mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique.partager
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Sandrine Le Feur, députée de la quatrième circonscription du Finistère
