Actualités

• 

  Table ronde sur le financement de l’économie circulaire

  Mercredi 5 novembre 2025 matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur le financement de l’économie circulaire : 

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Projet de loi de finances pour 2026 : examen pour avis des crédits de 3 missions

  Lundi 27, mardi 28 et mercredi 29 octobre 2025, la commission du développement durable a examiné pour avis plusieurs crédits de missions du PLF 2026. 

  partager
• 

  Audition de Françoise Gatel, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation sur sa feuille de route et le PLF 2026

  Lundi 27 octobre 2025 après-midi, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Françoise Gatel, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation. 

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Audition des ministres Monique Barbut, Catherine Chabaud et Mathieu Lefèvre, puis de Philippe Tabarot sur leurs feuilles de route et le PLF 2026

  Vendredi 24 octobre 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche, et Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.

  partager
• 

  Direction générale de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : audition d’Henri Prévost, dont la nomination à cette fonction est envisagée par le Président de la République

  Mercredi 22 octobre 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Henri Prévost, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) est envisagée par le Président de la République.

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Communication sur la prise en compte des enjeux de développement durable et d’aménagement du territoire dans la 1ère partie du PLF 2026

  Mardi 21 octobre après-midi, Anne-Cécile Violland a présenté une communication sur la prise en compte des enjeux de développement durable et d’aménagement du territoire dans la première partie du projet de loi de finances pour 2026. 

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires : présentation du rapport d’information

  Mercredi 8 octobre 2025 matin, les co-rapporteurs Bérenger Cernon et Olga Givernet ont présenté à la commission du développement durable le rapport de la mission d’information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires.

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Élection du bureau de la commission

  Jeudi 2 octobre 2025 après-midi, la commission du développement durable a procédé au renouvellement de son bureau.

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Audition de Dominique Bussereau sur la conférence Ambition France Transports

  Mercredi 24 septembre 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Dominique Bussereau, sur la conférence Ambition France Transports

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Bilan 2024-2025 de la commission du développement durable

  Du 1er octobre 2024 au 10 juillet 2025, la commission a tenu 60 réunions pour une durée totale de 126 heures.

  partager
• 

  Audition de Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur la décarbonation et l'adaptation au changement climatique

  Mercredi 9 juillet 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur la décarbonation et l'adaptation au changement climatique.

  partager

  • Accéder au compte rendu de la réunion
• 

  Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026

  La commission des développement durable et de l’aménagement du territoire, présidée par Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) a achevé, ce mercredi 2 juillet, de désigner les rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026.

  partager