Réponse publiée le 28 octobre 2025

Le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est pleinement engagé pour garantir la réussite de tous les élèves, en particulier ceux qui rencontrent des difficultés scolaires importantes et bénéficient des dispositifs spécifiques des sections d'enseignement général et professionnel adapté (Segpa). À la rentrée 2024, 83 707 élèves sont scolarisés dans les Segpa, et 23,5 % d'entre eux présentent une situation de handicap. Leur accompagnement demeure une priorité, en cohérence avec les principes de l'école inclusive et l'objectif de maîtrise des savoirs fondamentaux. L'arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté ajuste la grille horaire des élèves de 6e Segpa, mais cette évolution ne remet pas en cause les moyens mis en œuvre pour garantir leur réussite. La circulaire n° 2015-176 du 28 octobre 2015 énonce un fonctionnement qui vise une meilleure inclusion de la Segpa dans le collège. La mise en place des classes de 6e inclusives illustre une organisation spécifique qui permet à la fois un enseignement au sein de la Segpa, des séquences d'apprentissage dans les classes ordinaires du collège et la mise en œuvre de projets communs. Dans cette perspective préservée, les élèves de Segpa peuvent bénéficier également des apprentissages au sein des groupes de besoins. Les modalités pédagogiques telles que la co-intervention ou le co-enseignement permettent au professeur de la discipline et à l'enseignant de Segpa de travailler conjointement un objet d'apprentissage et d'apporter un soutien particulier aux élèves qui éprouvent des difficultés, dont ceux qui relèvent des enseignements généraux adaptés. De plus, plusieurs dispositifs permettent d'assurer un accompagnement renforcé et individualisé. Les élèves rencontrant de grandes difficultés dans la maitrise des savoirs fondamentaux peuvent bénéficier d'heures supplémentaires de soutien dans la limite de deux heures hebdomadaires, en plus des 25 heures en 6e et des 26 heures en 5e, 4e et 3e. Enfin, pour que tous les élèves de 6e, y compris ceux de Segpa, bénéficient d'un accompagnement aux devoirs, « devoirs faits » a également été rendu obligatoire avec un volume horaire et des modalités d'organisation déterminés par le chef d'établissement.