Réponse en séance, et publiée le 12 mars 2025

CALANQUES DE MARSEILLE
Mme la présidente . La parole est à M. Laurent Lhardit, pour exposer sa question, n°  342, relative aux calanques de Marseille.

M. Laurent Lhardit . Le littoral sud de Marseille, qui compose en partie la circonscription dans laquelle je suis élu, est un des plus beaux littoraux du monde. Entre mer et collines, derrière les villages des Goudes, de Callelongue, de l'Escalette et de Montredon, une triste réalité se cache pourtant, fruit d'une histoire industrielle dense et terminée depuis peu. Les dépôts de scories, résidus hautement toxiques, pour certains cancérigènes, contiennent des concentrations élevées de métaux lourds, comme le plomb ou l'arsenic, qui représentent une menace pour l'environnement et pour la santé publique. Outre qu'elles polluent les sols en profondeur, les particules toxiques affleurent et sont dispersées par le vent ou entraînées par ruissellement vers la mer.

Au cœur du parc national des calanques, l'héritage de ce passé industriel pèse lourdement, tant sur les sols, contaminés, que sur les habitants, exposés à cette pollution. L'affaire n'est pas nouvelle : dès 2005, l'Institut national de veille sanitaire avait alerté sur les risques d'exposition pour les résidents et les visiteurs. Il a néanmoins fallu attendre 2013 pour voir les premières actions concrètes, comme les diagnostics et études de l'Agence de la transition écologique (Ademe), qui se sont étalés jusqu'en 2023.

Cette pollution a été reconnue par la justice à la fin de l'année dernière : le 16 décembre 2024, le tribunal administratif de Marseille a reconnu la responsabilité de l'État et l'a condamné à dépolluer soixante-dix-sept dépôts répartis sur 29 hectares, entre Mont-Rose et Callelongue, d'ici à juin 2028. Je salue évidemment cette première victoire, historique, même si je regrette que les riverains n'aient pas obtenu l'indemnisation qu'ils demandaient. En tant que député, j'ai le devoir de défendre ces habitants, ici dans cet hémicycle, après tant d'années d'oubli.

Les Marseillais demandent un plan de dépollution complet, rapide et encadré, pour qu'ils cessent enfin de vivre dans la crainte d'être exposés chaque jour à ces pollutions toxiques. Je pense notamment au site de l'usine Legré-Mante – à ce sujet, je remercie l'Union calanques littoral (UCL), l'Association santé littoral sud (ASLS) et la Fédération d'action régionale pour l'environnement Sud (Fare Sud) d'avoir été de véritables lanceurs d'alerte.

Monsieur le ministre, je vous demande de veiller à informer les habitants et les élus sur les avancées en la matière, car ils sont les principaux concernés. L'Ademe affiche certes un calendrier de travaux, mais celui-ci reste imprécis. Les Marseillais peuvent-ils compter sur l'État pour protéger leur santé et leur environnement, et pour défendre l'intérêt général de la population du littoral sud de Marseille face à ce grave problème de pollution ?

Mme la présidente . La parole est à M. le ministre délégué chargé de la francophonie et des partenariats internationaux.

M. Thani Mohamed Soilihi, ministre délégué chargé de la francophonie et des partenariats internationaux . Ma réponse à votre question est « oui ». Au débat des années 2000, dès la découverte des dangers pour la santé et l'environnement réprésentés par les dépôts de scories sur le littoral sud des calanques, de premières mesures de confinement et de restriction d'accès ont été prises. En mars 2012, afin de résoudre durablement le problème de ces dépôts pollués au plomb, l'État a confié à l'Ademe la maîtrise d'ouvrage des travaux de sécurisation visant à éliminer le risque d'exposition des populations.

Comme ces dépôts sont situés dans un site classé en plein cœur du magnifique parc national des calanques, une importante phase d'études préparatoires et de nombreuses concertations avec les collectivités locales, les services de l'État et le gestionnaire du parc national ont été nécessaires. En mai 2019, après l'achèvement de ces études, une convention de financement a été signée par l'État, la ville de Marseille, le conseil départemental des Bouches-du-Rhône et la métropole Aix-Marseille-Provence. Celle-ci a d'ailleurs été actualisée le 22 décembre 2023, pour affiner les scénarios de traitement des dépôts de scorie.

Dans son jugement du 16 décembre 2024 – que vous avez évoqué –, le tribunal administratif de Marseille a confirmé la nécessité de réaliser, selon le calendrier prévu, les travaux de sécurisation de vingt dépôts identifiés comme prioritaires en raison du risque de contamination qu'ils présentent. À cette fin, 14 millions d'euros seront mobilisés. L'Ademe a présenté son intervention lors d'une réunion publique en novembre 2024 et a créé un site internet pour informer les riverains. La première phase de travaux débutera en septembre 2025 et se poursuivra jusqu'en mars 2026 ; une seconde phase est programmée de septembre 2026 à mars 2027.

En cette année de la mer, vous pouvez compter sur l'engagement total de la ministre de la transition écologique Agnès Pannier-Runacher pour protéger les populations et ce magnifique écosystème marin, situé à moins de 150 kilomètres de Nice, où se tiendra, du 9 au 13 juin, la troisième Conférence des Nations unies sur l'océan (Unoc 3).

Mme la présidente . La parole est à M. Laurent Lhardit.

M. Laurent Lhardit . J'aurais souhaité obtenir des réponses plus précises quant au calendrier des travaux et à leur réalisation. Les habitants et les élus attendent de telles précisions.

J'appelle votre attention sur les conditions de cette dépollution : il s'agit de poussières qui affleurent et sont donc très volatiles. De ce fait, sans un strict encadrement des travaux de dépollution, des poussières risquent de s'envoler vers les habitations ou vers la mer. Aussi nous montrerons-nous particulièrement attentifs à cet égard.