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Page n°121 : 10 résultats affichés sur un total de 14939
  • 6 janvier 2026
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    Question orale sans débat n° 494 de Mme Catherine Ibled
    Rubrique : communes
    Titre : Rapport du Gouvernement sur les compétences des mairies d'arrondissement
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 493 de Mme Christine Le Nabour
    Rubrique : agriculture
    Titre : Concurrence de la tomate marocaine : impact sur les producteurs français
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 492 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : drogue
    Titre : Recrudescence préoccupante de l'usage détourné et récréatif du protoxyde d'azote
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 491 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Situation financière, modèle économique et gouvernance du Mont-Saint-Michel
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 490 de Mme Constance Le Grip
    Rubrique : religions et cultes
    Titre : Persécution croissante des communautés chrétiennes dans le monde
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 489 de M. Boris Tavernier
    Rubrique : logement
    Titre : Hébergement d'urgence des jeunes du jardin des Chartreux
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 488 de Mme Dominique Voynet
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Orpaillage illégal en Guyane
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 487 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Inquiétudes sur la desserte ferroviaire du Creusot et de Lamure-sur-Azergues
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 486 de M. Philippe Juvin
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Prolongement du métro et inégalités territoriales dans le 92
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 485 de M. Lionel Duparay
    Rubrique : prestations familiales
    Titre : AJPP
    Réponse publiée le 14 janvier 2026
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