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Page n°1492 : 10 résultats affichés sur un total de 16462
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1456 de Mme Clémence Guetté
    Rubrique : environnement
    Titre : Délinquance environnementale et moyens humains et financiers pour lutter contre
    Réponse publiée le 8 avril 2025
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1455 de Mme Anne Le Hénanff
    Rubrique : entreprises
    Titre : Gratuité de la facturation électronique généralisée
    Réponse publiée le 1er avril 2025
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1454 de Mme Christine Loir
    Rubrique : enseignement technique et professionnel
    Titre : Allocation destinée aux lycéens de la filière professionnelle
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1453 de Mme Annaïg Le Meur
    Rubrique : enseignement technique et professionnel
    Titre : Aide de 500 euros pour le permis de conduire des élèves en lycée professionnel
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1452 de M. Arnaud Saint-Martin
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Suppression des crédits pour lutter contre les VSS dans l'ESR
    Réponse publiée le 8 avril 2025
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1451 de Mme Marie-Noëlle Battistel
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Statut des étudiants en BTS
    Réponse publiée le 8 juillet 2025
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1450 de M. Abdelkader Lahmar
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Sous-financement chronique des universités
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1449 de Mme Marine Hamelet
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Réforme du 3e cycle pharmaceutique
    Question sans réponse
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1448 de M. Stéphane Rambaud
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
    Question sans réponse
  • 29 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1447 de Mme Chantal Jourdan
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Difficultés d'accès en master
    Réponse publiée le 20 janvier 2026
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