Recherche de questions (17^e législature)

• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4168 de Mme Florence Joubert

  Rubrique : enseignement

  Titre : Dérives du programme EVARS

  Réponse publiée le 28 octobre 2025
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4167 de Mme Lisette Pollet

  Rubrique : enseignement

  Titre : Dérives du programme d'éducation sexuelle

  Réponse publiée le 28 octobre 2025
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4166 de Mme Élisa Martin

  Rubrique : enseignement

  Titre : Conditions de travail des TZR et leur statut

  Réponse publiée le 28 octobre 2025
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4165 de M. Abdelkader Lahmar

  Rubrique : enseignement

  Titre : « DHG » : les établissements scolaires condamnés à l'austérité éternelle

  Question sans réponse
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4164 de Mme Joëlle Mélin

  Rubrique : enfants

  Titre : Néonatologie et mortalité infantile

  Réponse publiée le 10 juin 2025
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4163 de Mme Joëlle Mélin

  Rubrique : enfants

  Titre : Disparitions inquiétantes de mineurs

  Réponse publiée le 5 août 2025
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4162 de M. Antoine Armand

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Simplification de la facturation énergétique des particuliers

  Question close sans réponse le 5 mai 2026
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4161 de M. Joël Aviragnet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov'

  Réponse publiée le 11 mars 2025
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4160 de M. Thibault Bazin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Ramassage des rémanents par RTE et ENEDIS

  Question sans réponse
• 18 février 2025

  Voir la question

  Question écrite n° 4159 de M. Pierre Meurin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Les surprofits des promoteurs éoliens

  Réponse publiée le 21 avril 2026