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Page n°1550 : 10 résultats affichés sur un total de 16214
  • 8 octobre 2024
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    Question écrite n° 713 de M. Aurélien Saintoul
    Rubrique : sports
    Titre : Racisme et groupuscules d'extrême-droite dans les stades de football
    Question sans réponse
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 712 de M. François Piquemal
    Rubrique : sports
    Titre : Programmation des matchs de Ligue 2
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 711 de Mme Béatrice Bellamy
    Rubrique : sports
    Titre : Pratique du sport à l'école - Héritage des Jeux
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 710 de Mme Maud Petit
    Rubrique : sports
    Titre : Contribution des établissements scolaires - développement du sport en entreprise
    Réponse publiée le 21 janvier 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 709 de M. Yannick Favennec-Bécot
    Rubrique : sports
    Titre : Choix du calendrier des matchs de football de la Ligue 2
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 708 de M. Guillaume Garot
    Rubrique : services à la personne
    Titre : Reconnaissance des accueillants familiaux
    Réponse publiée le 26 novembre 2024
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 707 de Mme Maud Petit
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Retrait de la liste des molécules dites onéreuses de certains traitements
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 706 de M. Édouard Bénard
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Rémunération à l'assiette forfaitaire par les associations sportives
    Réponse publiée le 17 février 2026
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 705 de Mme Louise Morel
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales
    Question sans réponse
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 704 de M. Christophe Plassard
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Prise en charge des appareils auditifs CROS et BiCROS
    Réponse publiée le 4 mars 2025
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