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Page n°469 : 10 résultats affichés sur un total de 9673
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4360 de M. Pierre-Yves Cadalen
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Radios associatives
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4359 de Mme Sandrine Dogor-Such
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Remboursement du transport en ambulance bariatrique
    Question sans réponse
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4358 de Mme Marie-Noëlle Battistel
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Prise en charge financière du transport des malades en ambulance bariatrique
    Question sans réponse
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4357 de M. Paul Christophle
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Téléservice de déclarations obligatoires des associations d'utilité publique
    Question sans réponse
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4356 de M. Jordan Guitton
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Reconnaissance d'utilité publique pour l'association L'Outil en Main
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4355 de Mme Danielle Simonnet
    Rubrique : animaux
    Titre : Transfert de quatre dauphins du Marineland d'Antibes
    Réponse publiée le 20 mai 2025
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4354 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : animaux
    Titre : Suspension du fichier I-fap pour la faune sauvage captive protégée
    Réponse publiée le 20 mai 2025
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4353 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
    Rubrique : animaux
    Titre : Solution viable pour le transfert des orques du Marineland d'Antibes
    Réponse publiée le 20 mai 2025
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4352 de Mme Valérie Bazin-Malgras
    Rubrique : animaux
    Titre : Renforcement de la législation relative aux vols d'animaux de compagnie
    Question sans réponse
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4351 de M. Pierre-Yves Cadalen
    Rubrique : animaux
    Titre : Protection légale des animaux domestiques en France
    Réponse publiée le 3 juin 2025
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