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20 mai 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Affiliation sociale des étudiants français à l'étrangerQuestion sans réponse
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20 mai 2025Rubrique : animauxTitre : Reconnaissance et réglementation de la chiropraxie animale en FranceQuestion sans réponse
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20 mai 2025Rubrique : animauxTitre : Fin de l'élevage en cage : quelles actions la France compte-t-elle mener ?Réponse publiée le 15 juillet 2025
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20 mai 2025Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Aides aux films associatifs sur la mémoire localeRéponse publiée le 16 septembre 2025
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20 mai 2025Rubrique : ambassades et consulatsTitre : Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangèresRéponse publiée le 27 mai 2025
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20 mai 2025Rubrique : aide aux victimesTitre : Appel d'offres concernant la gestion du 39 77Réponse publiée le 8 juillet 2025
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20 mai 2025Rubrique : agricultureTitre : Viticulture et pérennité de l'activité agricole face au dérèglement climatiqueRéponse publiée le 16 septembre 2025
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20 mai 2025Rubrique : agricultureTitre : Soutien à la filière d'agriculture biologiqueRéponse publiée le 3 février 2026
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20 mai 2025Rubrique : agricultureTitre : Reliquats des aides à la conversion en agriculture biologiqueRéponse publiée le 3 février 2026
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20 mai 2025Rubrique : agricultureTitre : Réductions budgétaires du DiNA dédié aux CumaRéponse publiée le 10 juin 2025