Recherche de questions (7^e législature)

• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80540 de M. Montdargent Robert

  Rubrique : Produits agricoles et alimentaires

  Titre : Cereales

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80539 de M. Montdargent Robert

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxes foncieres: Ile-de-France

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80538 de M. Montdargent Robert

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins: Ile-de-France

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80537 de M. Montdargent Robert

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Pommes de terre

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80536 de M. Mercieca Paul

  Rubrique : Habillement, cuirs et textiles

  Titre : Entreprises: Aube

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80535 de M. Mercieca Paul

  Rubrique : Recherche scientifique et technique

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80534 de M. Marchais Georges

  Rubrique : Assurance vieillesse: generalites

  Titre : Fonds national de solidarite

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80533 de M. Maisonnat Louis

  Rubrique : Recherche scientifique et technique

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80532 de M. Legrand Joseph

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Prestations familiales

  Question sans réponse
• 10 mars 1986

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  Question écrite n° 80531 de M. Lajoinie André

  Rubrique : Enseignement prescolaire et elementaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse