Printemps de l'évaluation 2026 - programme "Affaires maritimes" de la mission "Écologie, développement et mobilités durables" : audition de Catherine Chabaud
Commissions
mardi 9 juin
2026
Audition de Rodolphe Saadé, pdg du groupe CMA-CGM
Délégations
mardi 9 juin
2026
Audition d'Aurore Bergé sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et l'accompagnement des victimes
Séance publique
mardi 9 juin
2026
Rejet des projets de loi d'approbation des comptes de l’État et de la sécurité sociale pour 2025
Séance publique
mardi 9 juin
2026
Adoption du projet de loi autorisant les approbations d'une convention France-Finlande et d'un avenant à une convention France-Suède pour prévenir la double imposition et l'évasion et la fraude fiscale
Commissions
mardi 9 juin
2026
Audition de Louis Margueritte, directeur général de Business France
Commissions
lundi 8 juin
2026
PJL sur la justice criminelle et le respect des victimes et PJLO relatif au renforcement des juridictions criminelles : audition du Garde des Sceaux
Présidence
lundi 8 juin
2026
29e édition du Parlement des enfants
Séance publique
jeudi 4 juin
2026
Adoption de la proposition de résolution visant à évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques
Séance publique
jeudi 4 juin
2026
Adoption de la proposition de loi visant à prévenir le mal-être et le risque suicidaire dans le monde agricole, en première lecture
Séance publique
Du lundi 1er au jeudi 4 juin
2026
Semaine de l'Assemblée : examen de plusieurs propositions de loi et d’une proposition de résolution
Séance publique
jeudi 4 juin
2026
Adoption de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles, en première lecture
Séance publique
jeudi 4 juin
2026
Adoption de la proposition de loi visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance, en première lecture
Commissions
mercredi 3 juin
2026
Projet de décret d’avance : audition de David Amiel
Séance publique
mercredi 3 juin
2026
Adoption, en première lecture, de la proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire
Commissions d'enquête
mercredi 3 juin
2026
Conséquences des accords du Touquet sur le respect des droits fondamentaux des personnes migrantes : audition de Benjamin Haddad
Séance publique
mercredi 3 juin
2026
Adoption de la proposition de loi visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation
Commissions
mercredi 3 juin
2026
Présidence du CNRS : avis favorable du Parlement sur la nomination de Thierry Dauxois
Commissions
mercredi 3 juin
2026
Table ronde sur l’encadrement des activités périscolaires
Commissions
mercredi 3 juin
2026
Audition de Catherine Chabaud, ministre déléguée, chargée de la Mer et de la Pêche
