Prise en charge des urgences psychiatriques : examen du rapport d'information
Commissions
mercredi 11 décembre
2024
Régime des actes administratifs pris par un gouvernement démissionnaire : examen du rapport d'information
Présidence
mardi 10 décembre
2024
Deuxième édition du Prix de la photographie politique de l'Assemblée nationale – LCP
Commissions
mardi 10 décembre
2024
Situation et les perspectives de la filière automobile : auditions
Commissions
Depuis mardi 10 décembre
2024
Causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024: auditions
CEC
mardi 10 décembre
2024
Politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap : rapport d’évaluation
Commissions d'enquête
Depuis lundi 9 décembre
2024
Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : poursuite des auditions et tables rondes
Séance publique
mercredi 4 décembre
2024
Adoption d'une motion de censure (article 49.3 de la Constitution) : les travaux en séance publique sont ajournés
Séance publique
mercredi 4 décembre
16H
Adoption d’une motion de censure : le PLFSS 2025 est rejeté en lecture CMP (art. 49.3) et le Premier ministre a présenté la démission du Gouvernement (art. 50)
Présidence
mercredi 4 décembre
2024
Ouverture du colloque « Femmes Afghanes »
Séance publique
mercredi 4 décembre
2024
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 : adoption sur le rapport de la commission mixte paritaire
Commissions
mercredi 4 décembre
2024
Enjeux de l’économie de guerre : auditions de Stéphane Bouillon et Emmanuel Chiva
Délégations
mardi 3 décembre
2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : audition de François Sauvadet
Commissions d'enquête
À partir de mardi 3 décembre
2024
Protection de l’enfance : auditions et tables rondes
Commissions
À partir de mardi 3 décembre
2024
Causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024: auditions
Séance publique
mardi 3 décembre
2024
Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps : adoption de la proposition de loi
Séance publique
mardi 3 décembre
2024
Remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie : adoption de la proposition de loi
Séance publique
mardi 3 décembre
2024
Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession : adoption de la proposition de loi en deuxième lecture
Séance publique
Lundi 2 et mardi 3 décembre
2024
Examen de diverses propositions de loi dans le cadre de la "semaine de l’Assemblée"
Séance publique
lundi 2 décembre
2024
Examen de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés