Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Catherine Colonna
Séance publique
mardi 10 octobre
2023
Adoption du projet de loi pour le plein emploi
Présidence
mardi 10 octobre
2023
Ouverture de la séance des Questions au Gouvernement en mémoire des victimes des attaques terroristes en Israël
Séance publique
mardi 10 octobre
2023
Adoption du projet de loi relatif à l'industrie verte sur le rapport de la CMP
Séance publique
mardi 10 octobre
2023
Adoption du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la Justice et du projet de loi organique relatif au corps judiciaire sur les rapports des CMP
Présidence
lundi 9 octobre
2023
Neuvièmes Permanences citoyennes
Séance publique
lundi 9 octobre
2023
Adoption du projet de loi portant mesures d’urgence relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution
Séance publique
À partir de lundi 9 octobre
2023
Examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commissions
Du mardi 3 au jeudi 5 octobre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : auditions de la commission de la défense
Commissions d'enquête
jeudi 5 octobre
2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 5 octobre
2023
Libéralisation du fret ferroviaire : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 5 octobre
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : audition de Gérald Darmanin
Présidence
mercredi 4 octobre
2023
Représentation de la pièce « Blum-de Gaulle, deux Républiques » dans le cadre de la Nuit du Droit 2023
Séance publique
À partir du mercredi 4 octobre
2023
Examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commissions
mercredi 4 octobre
2023
Situation au Niger, au Gabon et dans le Caucase : audition de Catherine Colonna
Commissions
mercredi 4 octobre
2023
Peine de mort dans le monde : table ronde
Commissions
mercredi 4 octobre
2023
Table ronde avec le Secours catholique, le Secours populaire français, les Restaurants du coeur et fédération française des banques alimentaires
Commissions
mercredi 4 octobre
2023
Rénovation énergétique des bâtiments : présentation du rapport de la mission d'information
Commissions
mardi 3 octobre
2023
Audition de Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom
Commissions
mardi 3 octobre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Sébastien Lecornu