M. Bernard Deflesselles

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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11 octobre 2005

Question écrite n° 75361 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 13 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75356 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question close sans réponse le 22 novembre 2005
4 octobre 2005

Question écrite n° 74925 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 22 novembre 2005
4 octobre 2005

Question écrite n° 74924 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 13 décembre 2005
13 septembre 2005

Question écrite n° 73456 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 27 décembre 2005
9 août 2005

Question écrite n° 72207 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 3 janvier 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 70939 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 8 novembre 2005
5 juillet 2005

Question écrite n° 69334 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

Réponse publiée le 16 août 2005
5 juillet 2005

Question écrite n° 69328 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 30 août 2005
29 juin 2005

Question au Gouvernement n° 2151 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : recherche

Titre : physique nucléaire

Question posée en séance

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M. Bernard Deflesselles

Questions posées (archives)