M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 mai 2015

Question écrite n° 79166 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 26 mai 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79032 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 6 octobre 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79005 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 25 août 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79003 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : compétences

Réponse publiée le 15 décembre 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78542 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 26 mai 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78470 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : politiques communautaires

Titre : commerce extracommunautaire

Réponse publiée le 29 septembre 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78469 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : politiques communautaires

Titre : commerce extracommunautaire

Réponse publiée le 15 septembre 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78459 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 5 mai 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78402 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78399 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015

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M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)