M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 920

14 juin 2016

Question écrite n° 96530 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : entreprises

Titre : impôts et taxes

Réponse publiée le 4 avril 2017
24 mai 2016

Question écrite n° 96074 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 5 juillet 2016
24 mai 2016

Question écrite n° 96067 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 mai 2016

Question écrite n° 96044 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 mai 2016

Question écrite n° 96021 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 18 octobre 2016
24 mai 2016

Question écrite n° 95922 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 28 juin 2016
19 avril 2016

Question écrite n° 95230 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 24 mai 2016
19 avril 2016

Question écrite n° 95216 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité publique

Titre : secourisme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 avril 2016

Question écrite n° 95211 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 12 juillet 2016
19 avril 2016

Question écrite n° 95183 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 24 mai 2016

...

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 920

M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)