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6 décembre 2011Rubrique : sang et organes humainsTitre : produits sanguins labilesRéponse publiée le 1er mai 2012
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6 décembre 2011Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : croix du combattant volontaireRéponse publiée le 13 mars 2012
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22 novembre 2011Rubrique : professions de santéTitre : orthophonistesRéponse publiée le 1er mai 2012
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27 octobre 2011Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFQuestion posée en séance
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11 octobre 2011Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 1er novembre 2011
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Réponse publiée le 15 novembre 2011
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14 juillet 2011Rubrique : agricultureTitre : calamités agricolesQuestion posée en séance
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26 mai 2011Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMQuestion posée en séance
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19 avril 2011Rubrique : sécurité publiqueTitre : services départementaux d'incendie et de secoursRéponse publiée le 6 septembre 2011
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5 avril 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, développement durable, transports et logement : personnelRéponse publiée le 3 mai 2011