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1er décembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 20 avril 2010
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1er décembre 2009Rubrique : élevageTitre : revendicationsRéponse publiée le 9 février 2010
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1er décembre 2009Rubrique : collectivités territorialesTitre : compétencesRéponse publiée le 3 mai 2011
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24 novembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 11 mai 2010
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24 novembre 2009Rubrique : agricultureTitre : prime herbagère agroenvironnementaleRéponse publiée le 9 février 2010
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11 novembre 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTQuestion posée en séance
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10 novembre 2009Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : permanenciers auxiliaires de régulation médicaleRéponse publiée le 12 janvier 2010
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10 novembre 2009Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : effectifs de personnelRéponse publiée le 2 mars 2010
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13 octobre 2009Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : France Télécom et La Poste : montant des pensionsRéponse publiée le 1er décembre 2009
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13 octobre 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : EDFRéponse publiée le 15 décembre 2009