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Réponse publiée le 16 août 2011
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10 mars 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : carburantsQuestion posée en séance
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15 février 2011Rubrique : politique extérieureTitre : territoires palestiniensRéponse publiée le 7 juin 2011
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15 février 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, développement durable, transports et logement : personnelRéponse publiée le 29 mars 2011
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8 février 2011Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : permanenciers auxiliaires de régulation médicaleRéponse publiée le 23 août 2011
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1er février 2011Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 26 avril 2011
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18 janvier 2011Rubrique : professions de santéTitre : infirmiers de bloc opératoireRéponse publiée le 15 février 2011
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18 janvier 2011Rubrique : consommationTitre : information des consommateursRéponse publiée le 7 juin 2011
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11 janvier 2011Rubrique : impôts locauxTitre : contribution économique territorialeRéponse publiée le 5 avril 2011
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11 janvier 2011Rubrique : élevageTitre : chevaux de traitRéponse publiée le 1er février 2011