M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Missions d'information
  - Membre
    - Epuisement professionnel
      - Du 7 juin 2016 au 15 février 2017
    - Mission d'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail
      - Du 15 octobre 2003 au 13 janvier 2004
    - Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
      - Du 29 mars 2000 au 27 juin 2001
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 26 mars 1998 au 15 novembre 1999
- Groupes d'études
  - Membre
    - Energies
      - Du 13 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Sida
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Montagne
      - Du 10 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 12 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 22 février 2013 au 20 juin 2017
    - Sahara occidental
      - Du 19 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Responsabilité sociale des entreprises
      - Du 26 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Patrimoine
      - Du 11 février 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie de défense
      - Du 18 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Protection et développement du littoral
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Cancer
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 24 juillet 2014 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 8 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - République et religions
      - Du 12 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Santé environnementale
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysage et horticulture
      - Du 19 février 2014 au 20 juin 2017
    - Mondialisation : régulations économiques et sociales
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
    - Filière du chocolat
      - Du 22 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 18 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 15 février 2008 au 19 juin 2012
    - Réserve citoyenne
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Famille et adoption
      - Du 22 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysages et horticulture
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Route et sécurité routière
      - Du 1er mars 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 3 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Professions libérales
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Croissance en Afrique
      - Du 8 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Sectes
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux
      - Du 27 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la fonction publique territoriale
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 6 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'enfant
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 6 octobre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France-Israël
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Japon
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 15 septembre 2014 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
      - Du 18 septembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 14 janvier 2011 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010
      - Du 20 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 1er août 2002 au 20 octobre 2005
    - Conseil de surveillance de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
      - Du 1er août 2007 au 21 décembre 2011
      - Du 27 septembre 2002 au 19 juin 2007
    - Conseil de surveillance de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
      - Du 3 septembre 2002 au 24 septembre 2002

M. Dominique Dord

Fonctions (archives)