M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 avril 2014

Question écrite n° 54515 de M. Dominique Dord

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Question sans réponse
25 mars 2014

Question écrite n° 52849 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : traitements

Réponse publiée le 22 juillet 2014
18 mars 2014

Question écrite n° 52480 de M. Dominique Dord

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 1er juillet 2014
25 février 2014

Question écrite n° 50743 de M. Dominique Dord

Rubrique : moyens de paiement

Titre : virement

Réponse publiée le 27 mai 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49860 de M. Dominique Dord

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 17 juin 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48752 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 1er avril 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48332 de M. Dominique Dord

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 20 mai 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48331 de M. Dominique Dord

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 20 mai 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48330 de M. Dominique Dord

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 11 mars 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48329 de M. Dominique Dord

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 18 mars 2014

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