M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 novembre 2013

Question écrite n° 42273 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 4 mars 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42272 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 7 janvier 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42226 de M. Dominique Dord

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 28 janvier 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42215 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 16 décembre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42212 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse publiée le 18 mars 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42200 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Question sans réponse
12 novembre 2013

Question écrite n° 42189 de M. Dominique Dord

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 29 juillet 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42188 de M. Dominique Dord

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42109 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 24 juin 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42108 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 2 septembre 2014

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)