M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°28 : 10 résultats affichés sur un total de 896

12 novembre 2013

Question écrite n° 42107 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 30 septembre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42106 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 16 septembre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42105 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 16 septembre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42073 de M. Dominique Dord

Rubrique : emploi

Titre : statistiques

Réponse publiée le 4 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42072 de M. Dominique Dord

Rubrique : emploi

Titre : statistiques

Réponse publiée le 4 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42071 de M. Dominique Dord

Rubrique : emploi

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 juin 2015
12 novembre 2013

Question écrite n° 42010 de M. Dominique Dord

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 juin 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 41983 de M. Dominique Dord

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 1er juillet 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41404 de M. Dominique Dord

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 17 décembre 2013
16 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1199 de M. Dominique Dord

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance

...

Page n°28 : 10 résultats affichés sur un total de 896

M. Dominique Dord

Questions posées (archives)